Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juillet 1974 RELATIF AUX MESURES DE SECURITE APPLICABLES AUX CHARIOTS AUTOMOTEURS DE MANUTENTION A CONDUCTEURS PORTES)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juillet 1974 RELATIF AUX MESURES DE SECURITE APPLICABLES AUX CHARIOTS AUTOMOTEURS DE MANUTENTION A CONDUCTEURS PORTES)
Les dispositions générales jointes au présent arrêté se substituent à celles annexées à l'arrêté susvisé du 26 juillet 1961. toutefois, les articles 3 et 10 desdites dispositions générales ne sont applicables qu'aux chariots automoteurs de manutention à conducteurs portés non soumis au décret n° 89-78 du 7 février 1989 définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les chariots de manutention automoteurs et leurs équipements.