Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1983 fixant la liste et les conditions d'étiquetage et d'emballage de substances dangereuses.)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1983 fixant la liste et les conditions d'étiquetage et d'emballage de substances dangereuses.)
Le texte de cette annexe a été publié au journal officiel.
Arrêté du 16 janvier 1992 : l'annexe I de l'arrêté du 10 octobre 1983 est remplacée par l'annexe I de la directive n° 91-325 C.E.E. et par l'annexe de la directive n° 91-326 C.E.E. susvisées, publiées au Journal officiel des communautés européennes (L. 180 A) du 8 juillet 1991.