Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
40 Rayonnements ionisants et substances radioactives (irradiations brutales seulement).
98 Divers.
01 Agents matériels, non classés ci-dessus (à l'exception des machines qui sont reprises à la rubrique 28).
02 Incendies des locaux de travail.
03 Rixes et attentats.
04 Jeux et sports.
05 Animaux.
06 Insectes.
07 Engins de guerre.
08 Foudre.
09 Insolations.
99 Déclarations non classées faute de données suffisantes.