Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
30 Outils mécaniques tenus ou guidés à la main (mus ou alimentés électriquement, pneumatiques ou à autre commande mécanique).
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessus.
03 Meules.
04 Ponceuses, polisseuses.
05 Visseuses, serreuses.
06 Marteaux riveteurs.
07 Burins, dériveteurs.
08 Perceuses, chignoles.
09 Scies.
10 Marteaux piqueurs.
11 Marteaux perforateurs.
12 Brise-béton.
13 Pistolets de scellement à cartouches explosives.
14 Tondeuses, faucheuses.
Il est entendu qu'on s'efforcera de présenter la déclaration de façon que le codificateur puisse faire effectivement la distinction entre l'outil mécanique et la machine fixe ou l'outil à main (ex : meules, burins ...).
31 Outils à main.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Limes, râpes.
04 Burins, broches, poinçons, tranches, gouges, ciseaux à bois.
05 Ciseaux à branches et cisailles.
06 Scies à main.
07 Haches, serpes, herminettes.
08 Couteaux, tranchets, serpettes.
09 Crocs, crochets, gaffes.
10 Marteaux, masses, massettes.
11 Clefs.
12 Tournevis.
13 Tenailles, arrache-clous, pinces coupantes.
14 Leviers, pinces de manutention.
15 Pelles, bêches, pics, pioches.
32 Appareils à pression.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Chaudières, autoclaves, chaudrons.
04 Réservoirs sous pression.
05 Bouteilles.
06 Générateurs d'acétylène.
07 Récipients souples (pneumatiques, vessies).
08 Canalisations, vannes et joints (autres que ceux des postes de soudure et des outils portatifs traités aux rubriques 22 et 30).
33 Appareils ou ustensiles mettant en oeuvre des produits chauds, fours, étuves, appareils de cuisson ... 01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Hauts fourneaux (sauf cas d'intoxication par l'oxyde de carbone à classer à la rubrique 36).
04 Cubillots (sauf cas d'intoxication par l'oxyde de carbone à classer à la rubrique 36).
05 Fours de fusion, convertisseurs (classer ici en particulier : fours Martin, de verrerie ...).
06 Fours de traitement, de réchauffage, de cuisson (les fours à chaux, ciment, céramique ... sont à classer dans cette rubrique).
07 Appareils de chauffage.
08 Poches de coulée, creusets, lingotières, louches, pots.
09 Cannes de verriers, châssis, moules et coquilles de fonderie, pièces chaudes de forge ou de fonderie.
10 Etuves, séchoirs.
11 Bains de trempe, bains de traitement thermique.
34 Appareillage et installations frigorifiques.
A l'exception des accidents provenant des éléments ou des appareillages déjà classés à d'autres rubriques.
35 Appareils ou ustensiles mettant en oeuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Bains et appareils de traitement chimique (galvanisation, étamage ...).
04 Bains et appareils de traitement électrolytique (chromage).
Il est bien entendu qu'il ne sera traité ici que des accidents et non des maladies professionnelles dues à la présence des produits considérés dans les appareils et ustensiles de cette rubrique.
36 Vapeurs, gaz et poussières délétères.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Oxyde de carbone.
04 Gaz d'éclairage, de haut fourneau, d'échappement.
05 Emanations de fosses, souterrains, égouts, citernes.
06 Autres gaz et vapeurs délétères.
07 Poussières délétères ou toxiques.
On ne traitera ici que les cas d'intoxication brutale, à l'exclusion des cas de maladie professionnelle.
37 Matières combustibles en flammes.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Gaz.
04 Ether, sulfure de carbone.
05 Essences, benzols, alcools.
06 Autres liquides.
07 Solides dérivés de la cellulose (celluloïd, acétate ...).
08 Autres solides.
38 Matières explosives.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Explosifs ou artifices en approvisionnement.
04 Explosifs ou artifices en cours d'emploi.
05 Dispositifs de mise à feu.
06 Mélanges explosifs air gaz.
07 Mélanges explosifs air - poussières.
39 Electricité.
Il est rappelé que cette rubrique comporte uniquement les accidents ayant entraîné électrisation, brûlure par le courant électrique, électrocution. Les accidents provenant d'appareillages ou machines dans lesquels intervient le courant électrique, mais où celui-ci n'est pas l'agent de la lésion sont classés aux éléments matériels correspondants.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Installations fixes basse tension (y compris les machines).
04 Ponts roulants (trolley et appareils de commande).
05 Machines-outils portatives.
06 Machines et appareils de soudure électrique (il est rappelé que les coups d'arc sont classés à la rubrique 22).