Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
20 Machines à tourner, toupiller, percer, raboter (bois et matières similaires).
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Tours à bois.
04 Tours à outils rotatifs semi-automatiques et automatiques.
05 Toupies, tenonneuses.
06 Dégauchisseuses.
07 Raboteuses.
08 Machines à raboter et à moulurer sur plusieurs faces.
09 Mortaiseuses.
10 Défonceuses.
11 Machines combinées.
21 Machines à meuler, poncer, polir.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Meules d'affûtage ou d'ébarbage (la pièce étant tenue à la main), lapidaires.
04 Meules d'affûtage automatiques ou semi-automatiques (fraises, scies ...).
05 Rectifieuses, surfaceuses.
06 Tourets à polir, à brunir, à brosser.
07 Ponceuses.
22 Machines et matériel à souder.
01 Non classé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Soudeuses par résistance, pince à souder.
04 Postes de soudure autogène, détendeurs, chalumeaux et tuyaux, à l'exclusion des bouteilles ou des générateurs traités à la rubrique 32.
05 Postes de soudure à l'arc, porte-électrode et ses câbles, coup d'arc (à l'exclusion des accidents dus à l'électricité classés à la rubrique 39).
06 Machines fixes à découper au chalumeau.
23 Machines à riveter, coudre, agrafer, mettre les oeillets.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Machines fixes à riveter.
04 Machines à coudre.
05 Machines à agrafer, à piquer.
06 Machine à mettre les oeillets.
24 Machines à remplir, conditionner, empaqueter, emballer, clouer.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Remplisseuses, capsuleuses, boucheuses de bouteilles.
04 Machines à remplir et à fermer.
05 Machines à conditionner (chocolat), empaqueter, envelopper.
06 Ensacheuses.
07 Machines à coller des étiquettes.
08 Machines à clouer.
25 Machines à effilocher, ouvrir, battre, carder.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Chargeuses, brise-balles.
04 Ouvreuses, effilocheuses, batteurs, loups.
05 Cardes, cardeuses.
26 Machines de filature, de tissage, de câblerie et d'apprêt (autres que celles classées à la rubrique 25).
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Etirage, laminoirs, grills, peigneuses.
04 Bancs à broches continus, à filer, à retordre.
05 Métiers à filer.
06 Machines de câblerie (fil fin).
07 Bobinoirs mouleurs, cannetières.
08 Ourdissoirs.
09 Encolleuses.
10 Métiers à tisser (textiles).
11 Métiers à tisser ou à grillager (métaux).
12 Machines à tricoter.
13 Câbleuses, toronneuses, bobinoirs (métaux).
Il est rappelé que les machines à étirer et tréfiler les métaux sont classés à la rubrique 16.
27 Matériel et engins de terrassement et travaux annexes.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Engins de transport de terrassements (camions-bennes, dumpers, remorques). Lorsqu'il s'agit d'accidents survenus, en dehors des travaux de terrassement proprement dits, on les classera à la rubrique véhicules (sous-rubrique 03).
04 Engins d'excavation et de transport combinés (scrapers de tous modèles tractés ou automoteurs).
05 Racleurs à câble (slacklines, scrapers à câble).
06 Refouleurs et niveleurs à lame fixe ou orientable (dozers, graders).
07 Excavateurs à godet unique.
08 Excavateurs à godets multiples (dragues, excavateurs).
10 Pelleteuses et autres appareils de chargement (Euclid, Eimco, Loaders ...), spécifiques des travaux de terrassement et ne figurant pas à la rubrique 06 app. de levage.
11 Dameurs et compacteurs (cylindres, pieds de mouton).
12 Goudronneuses, épandeuses et autres engins pour travaux routiers, pistes et aérodromes.
13 Appareils de translation et de mise en oeuvre du béton (pompes à béton, vibrateurs à béton).
14 Sondeuses et foreuses.
15 Engins de battage de pieux, sonnettes.
16 Matériel mécanique de pose ou de réparation de voies ferrées.
17 Caissons à air comprimé, boucliers (on classera ici les accidents dénommés : coups de pression).
18 Scaphandres.
28 Machines diverses ne rentrant dans aucune des rubriques précédentes (10 à 27).