Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
10 Organes de transmission (intérieurs ou extérieurs aux machines).
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Courroies, câbles et poulies de transmission.
04 Chaînes et pignons.
05 Engrenages et réducteurs.
06 Arbres, manchons, clavettes.
07 Volants (ne faisant pas partie intégrante d'une machine).
08 Cylindres et cônes d'entraînement.
11 Machines à broyer, concasser, pulvériser, diviser.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Broyeurs.
04 Concasseurs.
12 Machines à malaxer ou mélanger.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Malaxeurs, mélangeurs, (à l'exception des mélangeurs à cylindre pour caoutchouc et matières similaires qui sont des machines à laminer, et repris à la rubrique 16).
04 Bétonnières.
05 Pétrins mélangeurs, boudineuses à pâte.
06 Agitateurs à cuve fixe, délayeurs ....
13 Machines à cribler, tamiser, séparer.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Cribles et tamis oscillants.
04 Cribles rotatifs, trommels, bluteries.
05 Essoreuses centrifuges.
06 Filtres presses.
07 Tonneaux et foulons (tannage, lavage, polissage, dessablage).
08 Machines à décortiquer et à écosser.
09 Dépoussiéreurs, tarares, séparateurs d'air.
14 Presses mécaniques et pilons.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Presses à découper, emboutir, déformer les métaux.
04 Presses à emporte-pièce (cuir, carton, etc.).
05 Presses à imprimer à platine, minerves.
06 Marteaux-pilons, moutons, martinets.
15 Machines à presser, mouler et injecter.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Presses à forger.
04 Presses hydrauliques autres que celles à forger.
05 Presses et machines à mouler ou à injecter le caoutchouc et les matières plastiques.
06 Presses et machines à mouler des autres industries.
07 Presses à satiner et à gaufrer.
08 Presses à balles (papier, textiles, déchets métalliques, etc.).
16 Machines à cylindres pour laminer, mélanger, planer, imprimer.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Laminoirs (à l'exclusion du laminoir spécial à l'industrie textile classé en rubrique 26).
04 Machines à tréfiler, bancs d'étirage.
05 Calandres, mélangeurs à caoutchouc et matières similaires.
06 Machines à papier et de papeterie (y compris bobineuses, dévideuses, enrouleuses à papier).
07 Machines à imprimer à cylindres (il est rappelé que les presses à platine sont classées à la rubrique 14).
08 Machines à planer et à cintrer (notamment rouleuses de tôles).
17 Machines à couper et à trancher (autres que les scies), à dérouler et défibrer.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Cisailles guillotines.
04 Cisailles crocodiles.
05 Cisailles non mécaniques à levier ou à pied.
06 Cisailles circulaires (à molette).
07 Autres cisailles.
08 Massicots mécaniques à papier.
09 Trancheuses à bois et matières similaires.
10 Défibreuses à bois et matières similaires, dérouleuses.
11 Refendeuses à cuir, tondeuses, raseuses, dérayeuses et similaires.
12 Découpoirs de produits alimentaires.
18 Scies.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Scies circulaires à bois et matières similaires.
04 Scies circulaires à métaux.
05 Autres scies circulaires.
06 Scies à ruban à bois et matières similaires (sauf scies à grumes).
07 Scies à ruban à grumes.
08 Scies à ruban à métaux.
09 Autres scies à ruban.
10 Scies alternatives.
11 Scies à tronçonner à chaînes, tronçonneuses.
19 Machines à tourner, percer, aléser, fraiser, raboter les métaux.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Tours parallèles.
04 Tours automatiques et semi-automatiques, à décolleter, etc..