Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
Article ANNEXE 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.)
Cette classification détaillée au moyen de deux chiffres supplémentaires, de même que celle du "Siège des lésions" qui la suit, ne sera utilisée que dans le cas d'enquêtes limitées à des objectifs précis.
01 Emplacement de travail et surfaces de circulation (cas des accidents survenus de plain-pied).
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Sols (glissants ou non, en mauvais état, encombrés).
04 Planches à clous.
05 Obstacles normalement fixes par nature.
06 Obstacles abandonnés ou entreposés temporairement.
07 Voies ferrées et appareils de voie.
02 Emplacements de travail et surfaces de circulation (cas des accidents comportant une chute avec dénivellation).
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Escaliers.
04 Echelles mobiles, échelles fixes, escabeaux.
05 Echafaudages, coffrages (à l'exception des supports de fortune : chaises, tonneaux, caisses, etc.) qui sont à classer à la rubrique suivante.
06 Supports de fortune.
07 Passerelles et galeries surélevées.
08 Toitures, terrasses, verrières.
09 Ouvertures diverses dans le sol d'un bâtiment terminé ou de ses dépendances : fosses, trappes, caniveaux, trémies.
10 Ouvertures dans les sols des bâtiments en cours de construction ou d'aménagement.
11 Mâts, poteaux, pylones, charpentes.
12 Fouilles, puits en construction, tranchées.
13 Véhicules à l'arrêt.
14 Machines diverses ou appareils divers.
03 Objet en cours de manipulation.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Partie de machine ou de matériel en cours de montage ou de démontage.
04 Objets manipulés habituellement au poste même du travail.
04 Objets en cours de transport manuel.
N.B. - Les objets en cours de manutention mécanique sont classés avec l'élément le plus directement en rapport avec l'accident, c'est-à-dire généralement avec l'engin de manutention correspondant.
05 Objets, masses, particules en mouvement accidentel.
A l'exception de :
a) Des objets en cours de manipulation ou de transport manuel ;
b) Des objets provenant d'une rupture d'organe qui doivent être imputés à la machine, à l'outil ou à l'organe correspondant.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Objets ou masses provenant d'un éboulement ou d'un effondrement (carrières, galeries, fouilles ...).
04 Effondrements de matières stockées ou empilées.
05 Particules imputables aux meules.
06 Particules imputables aux autres machines.
07 Autres particules (à l'exception des projections de produits corrosifs, caustiques, toxiques, radio-actifs visées aux rubriques 35 et 40).
06 Appareils de levage et de manutention.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Ascenseurs, monte-charge et autres appareils de levage sur guides.
04 Ponts roulants, portiques.
05 Grues, derricks, titans.
06 Palans, moufles, poulies de levage.
07 Treuils.
08 Crics, vérins.
09 Convoyeurs (à chaînes, à rouleaux, transrouleurs).
10 Elévateurs à godets, vis transporteuses et autres appareils de distribution et d'alimentation.
11 Chariots transporteurs, élévateurs ou gerbeurs.
12 Chariots de manutention à main, non sur rails (brouettes, diables).
13 Transporteurs sur rails aériens, monorails (téléphériques).
14 Plans inclinés.
07 Apparaux de levage, amarrage et préhension.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Chaînes.
04 Câbles métalliques.
05 Cordages textiles.
06 Elingues.
07 Palonniers, crochets.
08 Pinces.
09 Sangles, tendeurs élastiques.
08 Véhicules (à l'exclusion des chariots de manutention classés à 06 et des engins de terrassement classés à 27).
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Véhicules routiers automobiles sur roues.
04 Motocycles, vélomoteurs, scooters.
05 Bicyclettes.
06 Locomotives et autres véhicules automoteurs sur voie ferrée.
07 Wagons.
08 Wagonnets et lorries.
09 Machines productrices et tranformatrices d'énergie.
01 Non précisé.
02 Non classé ci-dessous.
03 Pompes, compresseurs, ventilateurs.
04 Moteurs à explosion et à combustion interne (classer ici les retours de manivelle).