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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 1977 DES TRAVAUX NECESSITANT UNE SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 1977 DES TRAVAUX NECESSITANT UNE SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE)


Les dispositions du présent arrêté ne s'appliquent pas [*non*] aux travaux énumérés à l'article 1er lorsque ceux-ci s'effectuent à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.