Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juin 1981 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET 81-408 DU 15-04-1981 EN CE QUI CONCERNE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES. (CONSTRUCTIONS,BLOCAGE,FREINAGE DE L'ARBRE,PORTE-OUTILS,REALISATION DES BAGUES DE MONTAGE DES FRAISES,GUIDE DE PRECIS,PROTECTEURS POUR LES TRAVAUX A L'ARBRE))
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juin 1981 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET 81-408 DU 15-04-1981 EN CE QUI CONCERNE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES. (CONSTRUCTIONS,BLOCAGE,FREINAGE DE L'ARBRE,PORTE-OUTILS,REALISATION DES BAGUES DE MONTAGE DES FRAISES,GUIDE DE PRECIS,PROTECTEURS POUR LES TRAVAUX A L'ARBRE))
Le présent arrêté fixe les prescriptions techniques nécessaires à l'application de certaines des dispositions des articles 4, 5, 6, 8, 10, 13 et 20 du décret n° 81-408 du 15 avril 1981 définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les toupies verticales simples destinées au travail du bois et des matières similaires ainsi que les protecteurs construits pour ces machines.