Article ANNEXE I AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible)
Article ANNEXE I AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible)
Remarques préliminaires
A. - Il est nécessaire de tenir compte du dernier état des connaissances technologiques, qui sont susceptibles d'évoluer rapidement, et de les appliquer dans la mesure du possible sans délai.
B. - Pour les dispositifs visés au deuxième alinéa du I de l'article 2, les règles techniques ne s'appliquent que dans la mesure où elles sont nécessaires à un fonctionnement et à une exploitation sûrs et fiables en ce qui concerne les risques d'explosion.