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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 90-53 du 12 janvier 1990 modifiant les dispositions du chapitre III du titre III du livre II du code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat) et définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les cabines de projection, les cabines et enceintes de séchage et les cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides, de vernis, de poudres ou de fibres sèches)

Données brutes

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 90-53 du 12 janvier 1990 modifiant les dispositions du chapitre III du titre III du livre II du code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat) et définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les cabines de projection, les cabines et enceintes de séchage et les cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides, de vernis, de poudres ou de fibres sèches)

a modifié les dispositions suivantes

• Arrêté du 22 octobre 2009 - art. (VD)
• Code du travail - art. R233-140 (M)
• Code du travail - art. R233-141 (M)
• Code du travail - art. R233-142 (M)
• Code du travail - art. R233-143 (M)
• Code du travail - art. R233-144 (M)
• Code du travail - art. R233-145 (M)
• Code du travail - art. R233-146 (M)
• Code du travail - art. R233-147 (M)
• Code du travail - art. R233-148 (M)
• Code du travail - art. R233-149 (M)
• Code du travail - art. R233-150 (M)