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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n°89-941 du 22 décembre 1989 MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DU CHAP. III DU TITRE III DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL (2EME PARTIE: DECRETS EN CONSEIL D'ETAT) ET RELATIF AUX CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS ET LEURS EQUIPEMENTS)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n°89-941 du 22 décembre 1989 MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DU CHAP. III DU TITRE III DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL (2EME PARTIE: DECRETS EN CONSEIL D'ETAT) ET RELATIF AUX CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS ET LEURS EQUIPEMENTS)

a modifié les dispositions suivantes