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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-141 du 14 février 1992 modifiant le décret no 78-72 du 20 janvier 1978 concernant les premiers soins à donner aux victimes d'accidents électriques)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-141 du 14 février 1992 modifiant le décret no 78-72 du 20 janvier 1978 concernant les premiers soins à donner aux victimes d'accidents électriques)


L'article 3 du décret du 20 janvier 1978 susvisé est abrogé.