Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°74-657 du 9 juillet 1974 RELATIF AUX MESURES PARTICULIERES DE PROTECTION ET DE SALUBRITE APPLICABLES DANS LES CHANTIERS DE TRAVAUX DANS L'AIR COMPRIME)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°74-657 du 9 juillet 1974 RELATIF AUX MESURES PARTICULIERES DE PROTECTION ET DE SALUBRITE APPLICABLES DANS LES CHANTIERS DE TRAVAUX DANS L'AIR COMPRIME)
Le caisson doit être équipé :
Soit d'une cheminée avec sas pour le personnel et d'un puits, à l'air libre, pour l'extraction des déblais, à condition que le volume d'eau maximal pouvant être contenu dans le puits ne puisse en aucun cas être supérieur au tiers du volume de la chambre de travail ;
Soit de deux cheminées indépendantes avec sas affectés : l'un au personnel, l'autre aux matériaux.
Le caisson peut toutefois n'être pourvu que d'une seule cheminée avec sas mixte équipé pour le service alterné du personnel et des matériaux, lorsque la surface de la chambre de travail est inférieure à 4 mètres carrés ou lorsque a été mise en place une installation mécanique, tant pour le transport du personnel que pour l'évacuation des matériaux. Dans ce cas, il doit subsister un moyen d'accès et d'évacuation du caisson à utiliser en cas de panne de l'installation mécanique.
L'entrée et la sortie des travailleurs par les sas à matériaux sont interdites, sauf cas de nécessité absolue.
Si des travailleurs sont appelés exceptionnellement à séjourner dans les sas à matériaux, ceux-ci doivent être munis d'un dispositif de contrôle de la pression.
Si le caisson comporte un puits d'extraction à l'air libre, le couteau du puits doit se trouver à un niveau inférieur à 0,15 mètre au moins de celui du caisson.
Des rambardes de sécurité doivent être installées autour du puisard, à la partie inférieure du cuvelage du puits, extérieurement à celui-ci.
Lorsque l'examen du sol montre qu'une descente inopinée du caisson est possible, des mesures efficaces doivent être prévues pour éviter cette éventualité.
Le ballastage du caisson doit présenter les garanties suivantes :
Ballasts compartimentés de manière à éviter le déplacement du lest liquide ;
Commandes de vannes, munies d'un index de fermeture, accessibles et en parfait état d'entretien.
Il est interdit de faire descendre le caisson au moyen de diminutions brusques de pression dans avoir au préalable, si la diminution de pression supérieure à 0,2 bar, soit fait remonter le personnel dans le sas, soit évacué le personnel à l'air libre.