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Article ANNEXE 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/06/1966 au 06/05/1988 (Décret n°66-450 du 20 juin 1966 RELATIF AUX PRINCIPES GENERAUX DE PROTECTION CONTRE LES RAYONNEMENTS IONISANTS)

II-1. - En fonction de leur radiotoxicité relative, les principaux radio-éléments sont groupés de la façon suivante [*tableau non reproduit*].

II-2. - Les radio-éléments qui ne figurent pas dans les groupes de radiotoxicité du paragraphe ci-dessus et pour lesquels il y a doute ou ignorance quant à leur radiotoxicité doivent être considérés comme appartenant au groupe de radiotoxicité la plus élevée.

II.3. - Activités au-dessous desquelles le régime de déclaration et d'autorisation préalable peut ne pas être appliqué :
Les activités correspondant aux zones hachurées [*tableau non reproduit*] sont celles pour lesquelles le régime de déclaration et d'autorisation peut ne pas être appliqué.
En cas de mélange de nucléides radioactifs appartenant à des groupes de radiotoxicité différents, le régime de déclaration et d'autorisation préalable peut ne pas être appliqué si la somme des rapports de l'activité de chacun des nucléides radioactifs à la limite fixée dans le tableau II pour le groupe auquel il appartient est inférieure ou égale à 1.
II-4. - Pour les radio-éléments suivants =
144 147 87 115 187
Nd Sm Rb In Re
Le régime de déclaration et d'autorisation préalable peut ne pas être appliqué, quelles que soient les quantités employées.
II-5. - Ce que, selon l'usage, on appelle un curie d'uranium naturel correspond à :

3,7 x 10 puissance 10 désintégrations par seconde de 238 U.

plus 3,7 x 10 puissance 10 désintégrations par seconde de 234 U,

plus 1,7 x 10 puissance 9 désintégrations par seconde de 235 U,
Ce que, selon l'usage, on appelle un curie de thorium naturel correspond à :

3,7 x 10 puissance 10 désintégrations par seconde de 232 Th,

plus 3,7 x 10 puissance 10 désintégrations par seconde de 228 Th.