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Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/11/1962 au 01/06/1987 (Décret n°62-1218 du 15 octobre 1962 PORTANT RAP POUR L'EXECUTION DES DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL (TITRE 2: HYGIENE ET SECURITE DES TRAVAILLEURS) EN CE QUI CONCERNE LES MESURES PARTICULIERES DE PROTECTION RELATIVE A L'EMPLOI DES EXPLOSIFS DANS LES CHANTIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS)

Aucune charge d'explosif ne peut être mise à feu et, sauf pour l'amorçage du cordeau détonant, aucune explosion de détonateur ne peut être provoquée que dans un trou de mine convenablement foré, obturé de façon à éviter tout débourrage.
Les trous doivent être placés et orientés de manière à ne pouvoir rencontrer un trou déjà chargé ou en cours de chargement, un trou raté, un trou ayant fait canon ou un fond de trou, en respectant les prescriptions de l'article 32 du présent décret. Les trous de mine ne doivent être chargés que le plus tard possible avant le tir.
Avant le chargement d'un coup de mine, le trou doit être curé pour enlever les débris de toute nature qu'il peut contenir.
Le diamètre du trou doit être, dans toutes ses sections, légèrement supérieur au diamètre des cartouches utilisées. Il convient de s'assurer, au moyen d'un bourroir calibré fourni par le chef d'établissement, que la cartouche pourra s'enfoncer librement et complètement jusqu'au fond du trou.
La vérification de tous les trous d'une même volée, leur curage et au besoin leur rectification doivent être effectués avant le début du chargement.
Il est interdit de forer des trous de mine entre le début du chargement et le tir, sauf dérogations exceptionnelles accordées en application de l'article 59 du présent décret.
Un même trou de mine ne doit pas contenir des explosifs de classes différentes.
Il est interdit d'introduire des cartouches de force ou de les écraser.
Les bourroirs doivent être en bois ou en toute autre matière dont l'usage est autorisé dans les mines et les carrières.