Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-408 du 15 avril 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES,AINSI QUE LES PROTECTEURS CONSTRUITS POUR CES MACHINES)
Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-408 du 15 avril 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES,AINSI QUE LES PROTECTEURS CONSTRUITS POUR CES MACHINES)
Pour les travaux au guide, l'accès aux outils de la toupie doit être limité dans les conditions fixées par le présent article.
En arrière des guides, un dispositif protecteur doit enfermer la partie des outils non utilisée pour le travail.
En avant des guides, un protecteur presseur doit être placé dans la zone de travail. La conception, la réalisation et l'installation de ce protecteur doivent satisfaire aux règles suivantes :
1° Le protecteur doit constituer un obstacle efficace entre l'outil et les mains de l'opérateur, et notamment être apte à retenir une main entraînée par la pièce à usiner en cas de rejet éventuel de celle-ci ;
2° Il doit exercer une pression verticale et latérale sur la pièce à usiner, propre à assurer le maintien de celle-ci contre la table et contre le guide sans pour autant occasionner une trop grande résistance à son avancement ;
3° Il doit permettre l'utilisation du poussoir à main pour fin de passe fourni avec la machine ;
4° Aucun de ses éléments ne doit être fixé dans la surface utile de travail de la table ;
5° Sur les toupies équipées ou prévues pour être équipées d'un entraîneur amovible des pièces, l'escamotage du protecteur presseur et sa remise en place, après utilisation de l'entraîneur, doivent pouvoir s'effectuer rapidement et facilement sans aucun démontage.
Le démontage des protecteurs prévus pour l'exécution des travaux au guide ne doit pas être nécessaire pour changer les outils de la toupie.