Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°81-131 du 10 février 1981 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES SCIES A CHAINE PORTATIVES A MOTEUR THERMIQUE UTILISEES POUR LE TRAVAIL DU BOIS,DU LIEGE ET DES MATIERES DE RESISTANCE SIMILAIRE)
Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°81-131 du 10 février 1981 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES SCIES A CHAINE PORTATIVES A MOTEUR THERMIQUE UTILISEES POUR LE TRAVAIL DU BOIS,DU LIEGE ET DES MATIERES DE RESISTANCE SIMILAIRE)
Les scies à chaîne doivent être conçues, construites et équipées dans des conditions telles que le niveau sonore des bruits émis, mesuré au niveau des oreilles de l'opérateur, soit compatible avec la santé des travailleurs.
A titre transitoire, le niveau sonore ne devra pas dépasser 85 dB (A) lorsque la scie est en marche au ralenti.
Pour les autres régimes d'utilisation, dès la date d'entrée en vigueur du présent décret, le niveau ne devra pas s'élever par rapport au niveau limite en marche au ralenti, de plus des valeurs suivantes :
Pour les scies de cylindrée inférieure ou égale à 80 centimètres cubes :
23 dB (A) à 8.100 tours/minute ;
25 dB (A) au régime maximum à vide.
Pour les scies de cylindrée supérieure à 80 centimètres cubes :
25 dB (A) à 8.100 tours/minute ;
27 dB (A) au régime maximum à vide.
Dans le délai d'un an après la date d'entrée en vigueur du présent décret, le niveau ne devra pas s'élever, par rapport au niveau limite en marche au ralenti, de plus des valeurs suivantes :
Pour les scies de cylindrée inférieure ou égale à 80 centimètres cubes :
19 dB (A) à 8.100 tours/minute ;
21 dB (A) au régime maximum à vide.
Pour les scies de cylindrée supérieure à 80 centimètres cubes :
21 dB (A) à 8.100 tours/minute ;
23 dB (A) au régime maximum à vide.
Dans le délai de trois ans après cette même date, le niveau sonore des bruits émis, mesuré au niveau des oreilles de l'opérateur pour les régimes d'utilisation autres que le ralenti, ne devra pas s'élever de plus de 15 dB (A) par rapport au niveau sonore en marche au ralenti.
Des dérogations pourront être accordées, après cette dernière date, dans la limite de 4 dB (A).
Le niveau sonore des bruits émis, mesuré dans les conditions fixées ci-dessus, ainsi qu'une mention rappelant l'obligation du port d'une protection individuelle de l'ouïe, doivent être inscrits sur la machine de façon claire et durable [*mention obligatoire*].