Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°80-544 du 15 juillet 1980 RELATIF AUX REGLES GENERALES D'HYGIENE ET DE SECURITE APPLICABLES A CERTAINES MACHINES ET A CERTAINS APPAREILS UTILISES POUR LE TRAVAIL DE MATERIAUX ET DE PRODUITS:APPLICATION AUX MACHINES ET APPAREILS MENTIONNES AUX 4EMEMENT,6EMEMENT,7EMEMENT,8EMEMENT DE L'ART. R233-83 (ISSU DU DECRET 80542 DU 15-07-1980) QUI N'ONT PAS FAIT L'OBJET D'UNE REGLEMENTATION EN APPLICATION DU 2EMEMENT DU 2EME ALINEA DE L'ART. L233-5 DU CODE DU TRAVAIL)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°80-544 du 15 juillet 1980 RELATIF AUX REGLES GENERALES D'HYGIENE ET DE SECURITE APPLICABLES A CERTAINES MACHINES ET A CERTAINS APPAREILS UTILISES POUR LE TRAVAIL DE MATERIAUX ET DE PRODUITS:APPLICATION AUX MACHINES ET APPAREILS MENTIONNES AUX 4EMEMENT,6EMEMENT,7EMEMENT,8EMEMENT DE L'ART. R233-83 (ISSU DU DECRET 80542 DU 15-07-1980) QUI N'ONT PAS FAIT L'OBJET D'UNE REGLEMENTATION EN APPLICATION DU 2EMEMENT DU 2EME ALINEA DE L'ART. L233-5 DU CODE DU TRAVAIL)
Sans préjudice des dispositions prévues par les articles R. 233-85 à R. 233-93, alinéas 1 à 4, et R. 233-94 à R. 233-106 du code du travail, les prescriptions du présent décret s'appliquent aux machines et appareils mentionnés aux 4., 6., 7. et 8. de l'article R. 233-83 du code du travail, qui n'ont pas fait l'objet d'une réglementation prise en application du 2. du deuxième alinéa de l'article L. 233-5, et qui figurent dans l'énumération ci-après :
1. Matériels pour l'industrie du papier et du carton :
Machines et appareils pour la préparation mécanique du bois, coupeuses bobineuses, coupeuses en long et en travers, massicots, machines à mouler les articles en pâte à papier, papier en carton.
2. Matériels pour l'industrie du cuir et de la chaussure :
Tonneaux rotatifs, machine à refendre, machines à cylindres, machines à tambour, machines à liéger, presses à satiner et à grainer, machines altera, machines à chamoiser, machines à palissonner, machines à réécharner, machines à dérayer, machines à poncer, machines à brosser ;
Presses à découper les cuirs et matériaux similaires en feuilles.
3. Matériels pour l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques :
Machines à injecter, à extruder ;
Presses à mouler par compression y compris la vulcanisation ou par transfert ;
Machines à thermoformer ;
Machines à mouler par soufflage ;
Mélangeurs, malaxeurs, calandres.
4. Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques :
Tours parallèles, verticaux, révolvers à outils multiples, à reproduire, automatiques ...;
Machines à aléser ;
Machines à fraiser ;
Machines à raboter ;
Etaux limeurs ;
Machines à scier, tronçonner ;
Machines à brocher ;
Machines à mortaiser ;
Machines à percer ;
Machines à rectifier ;
Machines à surfacer, dresser, meuler, ébarber ;
Machines à affûter ;
Machines à polir, roder, glacer ;
Machines à pointer ;
Machines à tailler les engrenages ;
Presses à froid et à chaud ;
Presses à injecter les métaux fondus sous pression ;
Machines à rouler, cintrer, plier et planer ;
Machines à cisailler, poinçonner, gruger ;
Machines à forger, à estamper ;
Bancs à étirer les barres, les tubes, profilés et fils ;
Machines à fileter ;
Machines à tarauder ;
MAchines à moleter, moulurer, nervurer.
5. Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment et autres matières minérales similaires et pour le travail à froid du verre :
Machines à moulurer, tourner ou à polir les matières minérales ;
Machines à scier les matières minérales ;
Machines pour le travail à froid des verres d'optique.
6. Machines pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières dures similaires :
Machines à scier ;
Tours de tous types y compris à copier ;
Machines à dégauchir ;
Machines à raboter ;
Machines à fraiser, à moulurer ;
Machines à percer ;
Machines combinant plusieurs opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération ;
Machines combinant plusieurs opérations différentes sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération ;
Machines à fendre ou à découper ;
Machines à trancher ou à dérouler ;
Machines à déformer, cintrer, densifier, faire des empreintes ;
Machines à assembler par clous, agrafes, vis, fils, colle ;