Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 1992 relatif à la formation de moniteur des premiers secours)
L'arrêté du 14 octobre 1980 relatif au brevet national de moniteur de secourisme, portant application du décret n° 77-17 du 4 janvier 1977 est abrogé.