Article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/10/1991 (Arrêté du 10 septembre 1991 relatif à la mise en place de la juridiction disciplinaire nationale prévue par l'article 22 du décret no 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires) Section : 42
Sous-section : 01.Anatomie.
Option clinique.
Collège : Médecine ou chirurgie
(selon les fonctions hospitalières).
Sous-section : 01.Anatomie.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 02.Histologie, embryologie, cytogénétique.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 02.Histologie, embryologie, cytogénétique.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 03.Anatomie et cytologie pathologiques.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 03.Anatomie et cytologie pathologiques.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Section : 43
Sous-section : 01.Biophysique et traitement de l'image.
Collège : Biologie.
Sous-section : 02.Radiologie imagerie médicale.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 02.Radiologie imagerie médicale.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Section : 44
Sous-section : 01.Biochimie et biologie moléculaire.
Collège : Biologie.
Sous-section : 02.Physiologie.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 02.Physiologie.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 03.Biologie cellulaire.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 03.Biologie cellulaire.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 04.Nutrition.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 04.Nutrition.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Section : 45
Sous-section : 01.Bactériologie, virologie-hygiène.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 01.Bactériologie, virologie-hygiène.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 02.Parasitologie.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 02.Parasitologie.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 03.Maladies infectieuses, maladies tropicales.
Collège : Médecine.
Section : 46
Sous-section : 01.Epidémiologie, économie de la santé et prévention.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 02.Médecine du travail et des risques professionnels.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 02.Médecine du travail et des risques professionnels.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 03.Médecine légale.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 03.Médecine légale.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 04.Biostatistiques et informatique médicale.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 04.Biostatistiques et informatique médicale.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Section : 47
Sous-section : 01.Hématologie et transfusion.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 01.Hématologie et transfusion.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 02.Cancérologie-radiothérapie.
Option clinique.
Collège : Médecine ou chirurgie
(selon les fonctions hospitalières).
Sous-section : 02.Cancérologie-radiothérapie.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 03.Immunologie.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 03.Immunologie.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 04.Génétique.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous-section : 04.Génétique.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Section : 48
Sous-section : 01.Anesthésiologie et réanimation chirurgicale.
Option clinique.
Collège : Médecine ou chirurgie
(selon les fonctions hospitalières).
Sous-section : 01.Anesthésiologie et réanimation chirurgicale.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Sous-section : 02.Réanimation médicale.
Collège : Médecine.
Sous-section : 03.Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique.
Option pharmacologie fondamentale
Collège : Biologie.
Sous-section : 03.Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique.
Option pharmacologie clinique
Collège : Médecine.
Sous-section : 04.Thérapeutique.
Option clinique.
Collège : Médecine ou chirurgie
(selon les fonctions hospitalières).
Sous-section : 04.Thérapeutique.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Section : 49
Sous -section : 01.Neurologie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 02.Neurochirurgie.
Collège : Chirurgie.
Sous -section : 03.Chirurgie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 04.Psychiatrie d'adultes.
Collège : Médecine.
Sous -section : 05.Pédopsychiatrie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 06.Rééducation fonctionnelle.
Collège : Médecine.
Section : 50
Sous -section : 01.Rhumatologie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 02.Chirurgie orthopédique et traumatologique.
Collège : Chirurgie.
Sous -section : 03.Dermatologie-vénérologie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 04.Chirurgie plastique reconstructive et esthétique.
Collège : Chirurgie.
Section : 51
Sous -section : 01.Pneumologie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 02.Cardiologie et maladies vasculaires.
Collège : Médecine.
Sous -section : 03.Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
Collège : Chirurgie.
Sous -section : 04.Chirurgie vasculaire.
Collège : Chirurgie.
Section : 52
Sous -section : 01.Hépatologie-gastro-entérologie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 02.Chirurgie digestive.
Collège : Chirurgie.
Sous -section : 03.Néphrologie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 04.Urologie.
Collège : Chirurgie.
Section : 53
Sous -section : 01.Médecine interne.
Collège : Médecine.
Sous -section : 02.Chirurgie générale.
Collège : Chirurgie.
Section : 54
Sous -section : 01.Pédiatrie.
Collège : Médecine.
Sous -section : 02.Chirurgie infantile.
Collège : Chirurgie.
Sous -section : 03.Gynécologie et obstétrique.
Collège : Chirurgie
Sous -section : 04.Endocrinologie et maladies métaboliques.
Collège : Médecine.
Sous -section : 05.Biologie du développement et de la reproduction.
Option clinique.
Collège : Médecine.
Sous -section : 05.Biologie du développement et de la reproduction.
Option biologique.
Collège : Biologie.
Section : 55
Sous -section : 01.Oto-rhino-laryngologie.
Collège : Chirurgie.
Sous -section : 02.Ophtalmologie.
Collège : Chirurgie.
Sous -section : 03.Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.
Collège : Médecine.