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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
03/12/2003
au
01/07/2013
(Arrêté du 22 octobre 2003 relatif à la formation de moniteur des premiers secours)
Données brutes
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
03/12/2003
au
01/07/2013
(Arrêté du 22 octobre 2003 relatif à la formation de moniteur des premiers secours)
Les dispositions de l'arrêté du 8 juillet 1992 relatif à la formation de moniteur des premiers secours sont abrogées.