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Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail)

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail)


Les documents cartographiques au 1/25 000 relatifs aux délimitations des quartiers figurant dans cette liste peuvent être consultés à la délégation interministérielle à la ville, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 La Plaine-Saint-Denis, et dans les préfectures et directions du travail et de l'emploi concernées :
DEPARTEMENT : Ain (01).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Bourg-en-Bresse.
Le Pont des Chèvres, Reyssouze.
Oyonnax.
La Plaine, La Forge.

DEPARTEMENT : Aisne (02).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Laon
Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil.
Saint-Quentin.
Europe ; Faubourg d'Isle ; Le Vermandois : Vermand, Fayet, Artois, Champagne ; Neuville.
Soissons.
Presles Chevreux.

DEPARTEMENT : Allier (03).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Cusset.
Presle, Les Darcins.
Montluçon.
Bien Assis ; Dunlop ; Fontbouillant.
Moulins.
Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmillan, Nomazy.
Vichy.
Les Ailes, Port Charmeil.
Yzeure.
Le Plessis.

DEPARTEMENT : Alpes-de-Haute-Provence (04).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Digne-les-Bains.
Le Pigeonnier, Barbejas.

DEPARTEMENT : Alpes-Maritimes (06).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Nice.
L'Ariane ; Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel.
Vallauris.
La Zaïne.

DEPARTEMENT : Ardèche (07).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Annonay.
Le Zodiaque.
Aubenas.
Les Oliviers.

DEPARTEMENT : Ardennes (08).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Charleville-Mézières.
Houillière ; Manchester ; Ronde Couture.
Fumay.
Le Charnois.
Rethel.
Les Régions.
Revin.
Orzy.
Sedan.
Le Lac ; Torcy Cité.

DEPARTEMENT : Aube (10).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Bar-sur-Aube.
Varennes-I, Varennes-II.
La Chapelle-Saint-Luc.
Chantereigne Montvilliers+.
Les Noës-près-Troyes.
Chantereigne Montvilliers+.
Pont-Sainte-Marie.
Les 20 Arpents.
Romilly-sur-Seine.
Nouveau Romilly.
Saint-André-les-Vergers.
Maugout.
Troyes.
Chantereigne Montvilliers+ ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes.

DEPARTEMENT : Aude (11).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Carcassonne.
La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques.
Narbonne.
Saint-Jean, Saint-Pierre.

DEPARTEMENT : Aveyron (12).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Villefranche-de-Rouergue.
Le Tricot.

DEPARTEMENT : Bouches-du-Rhône (13).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Aix-en-Provence.
Beisson ; Corsy ; Jas de Bouffan.
Arles.
Barriol ; Griffeuille ; Trébon.
La Ciotat.
Abeille, La Maurelle ; Fardeloup.
Marseille 1er, 2e, 3e et 6e.
Centre Nord.
Marseille 3e et 15e.
Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle.
Marseille 9e.
Les Hauts de Mazargues.
Marseille 10e et 11e.
Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel.
Marseille 11e et 12e.
Air Bel.
Marseille 12e et 13e.
La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire.
Marseille 13e.
Malpassé, Saint-Jérôme.
Marseille 14e et 15e.
Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle.
Marseille 15e.
Saint-Antoine-Est : La Savine, Notre-Dame Limite.
Marseille 15e et 16e.
Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Quinzième Sud : La Viste, Consolat, Aygalades.
Miramas.
Quartier Nord.
Port-de-Bouc.
Amarantes ; La Lèque, Aigues Douces ; Les Comtes.
Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Vauban.
Salon-de-Provence.
La Monaque ; Les Canourgues.
Tarascon.
Centre, Les Ferrages.

DEPARTEMENT : Calvados (14).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Caen.
La Grâce de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé.
Hérouville-Saint-Clair.
Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc.

DEPARTEMENT : Charente (16).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Angoulême.
Basseau, Grande-Garenne ; Bel Air, Grand Font ; Ma Campagne.
Cognac.
Crouin.
Soyaux.
Champs de manoeuvre.

DEPARTEMENT : Charente-Maritime (17).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Aytré,
Résidence Pierre Loti (résidence Karine).
La Rochelle.
Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve les Salines.
Rochefort.
Petit Marseille.
Saintes.
Bellevue.

DEPARTEMENT : Cher (18).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Bourges.
Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes.
Vierzon.
Clos du Roy ; Henri Sellier.

DEPARTEMENT : Corse-du-Sud (2A).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Ajaccio.
Cannes, Binda ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean.

DEPARTEMENT : Haute-Corse (2B).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Bastia.
Quartiers Sud.

DEPARTEMENT : Côte-d'Or (21).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Chenôve.
Le Mail.
Dijon.
Les Grésilles.
Longvic.
Bief du Moulin.
Quetigny.
Centre Ville.
Talant.
Le Belvédère.

DEPARTEMENT : Côte-d'Armor (22).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Saint-Brieuc.
Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan, Tour d'Auvergne.

DEPARTEMENT : Dordogne (24).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Boulazac.
Le Vignaud.

DEPARTEMENT : Doubs (25).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Audincourt.
Champs Montants ; Courbet, Pergaud.
Bavans.
Champerriet.
Besançon.
Cité Brûlard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise.
Béthoncourt.
Champvallon.
Etupes.
La Montagne.
Grand-Charmont.
Les Fougères.
Montbéliard.
La Chiffogne ; Petite Hollande.
Valentigney.
Les Buis.

DEPARTEMENT : Drôme (26).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Donzère.
L'Enclos.
Montélimar.
Quartiers Ouest : Pracomptal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan.
Pierrelatte.
Le Roc.
Romans-sur-Isère.
La Monnaie.
Valence.
Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan.

DEPARTEMENT : Eure (27).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Evreux.
Clos au Duc ; La Madeleine ; Netreville.
Louviers.
Z.A.C. de la Justice.
Vernon.
Valmeux, Blanchères, Boutardes.

DEPARTEMENT : Eure-et-Loir (28).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Chartres.
Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron.
Châteaudun.
Beauvoir.
Dreux.
Bergeronettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est :
Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses. Lucé.
Bruxelles ; Paradis, Vieux Puits, Maunoury.
Mainvilliers.
Tallemont.
Vernouillet.
Cité de la Tabellionne ; Vauvettes.

DEPARTEMENT : Finistère (29).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Brest.
Kérédern ; Kérourien ; Pontanezen.
Quimper.
Kermoysan.

DEPARTEMENT : Gard (30).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Alès.
Les Cévennes ; Pré Saint-Jean.
Bagnols-sur-Cèze.
Les Escanaux, Coronelle.
Beaucaire.
Centre ; La Moulinelle.
La Grand-Combe.
Trescol.
Nîmes.
Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; Z.U.P. Pissevin, Valdegour.
Saint-Gilles.
Sabatot.

DEPARTEMENT : Haute-Garonne (31).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Cugnaux.
Le Vivier, Le Maçon.
Toulouse.
Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards.

DEPARTEMENT : Gironde (33).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Bègles.
Paty-Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges+.
Bordeaux.
Bacalan, Claveau ; Bastide : Cité Benauge+ ; Belcier+ ; Les Aubiers ; Saint Michel ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (Hauts de Garonne)+. Cenon.
Hauts de Garonne+.
Floirac.
Cité Libération+ ; Hauts de Garonne+.
Lormont.
Hauts de Garonne+.
Mérignac.
Beau Désert.
Pessac.
Alouette, Haut Livrac ; Saige, Châtaigneraie, Cité Ladonne.
Talence.
Thouars.
Villenave-d'Ornon.
Sarcignan.

DEPARTEMENT : Hérault (34).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Béziers.
Le Faubourg, Centre ; Les Arènes, La Devèze ; Pintat, Les Oiseaux.
Frontignan.
La Peyrade ; Quartier Nord.
Lodève.
Les Gobelins, Cité Montfort, Saint Martin.
Lunel.
Cité de La Roquette, L'Abrivado, La Brèche.
Montpellier.
Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Petit Bard, Pergola.
Sète.
Presqu'île de Thau.

DEPARTEMENT : Ille-et-Vilaine (35).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Fougères.
Cotterêts.
Rennes.
Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean.
Saint-Malo.
La Découverte.

DEPARTEMENT : Indre (36).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Châteauroux.
Beaulieu ; Saint Jean ; Vaugirard.

DEPARTEMENT : Indre-et-Loire (37).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Amboise.
La Verrerie.
Joué-lès-Tours.
La Rabière.
La Riche.
Niqueux Bruère.
Saint-Pierre-des-Corps.
La Rabâterie.
Tours.
Le Sanitas.

DEPARTEMENT : Isère (38).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Chavanoz.
Moulin Villette.
Echirolles.
La Villeneuve : Les Essarts, Surieux.
Fontaine.
Floralies.
Grenoble.
Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins ; Mistral ; Teisseire, L'Abbaye.
Pont-Evêque.
Le Plan des Aures.
Saint-Martin-d'Hères.
Renaudie.
Saint-Martin-le-Vinoux.
Pique Pierre, Buisserate.
Vienne.
Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Quartier de Malissol.
Villefontaine.
Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches.

DEPARTEMENT : Jura (39).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Dole.
Les Mesnils Pasteurs.
Lons-le-Saunier.
La Marjorie.
Saint-Claude.
Les Avignonnets.

DEPARTEMENT : Landes (40).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Mont-de-Marsan.
Le Peyrouat.

DEPARTEMENT : Loir-et-Cher (41).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Blois.
Bégon, Croix Chevalier.
Romorantin-Lanthenay.
Saint Marc.
Vendôme.
Les Rottes.

DEPARTEMENT : Loire (42).
COMMUNES ET QUARTIERS :
La Ricamarie.
Le Montcel.
Le Chambon-Feugerolles.
La Romière, Le Bouchet.
Rive-de-Gier.
Grand Pont.
Roanne.
Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan.
Saint-Etienne.
Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine.

DEPARTEMENT : Haute-Loire (43).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Le Puy-en-Velay.
Quartier Guitard.

DEPARTEMENT : Loire-Atlantique (44).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Nantes.
Bellevue+ ; Les Dervallières ; Malakoff ; Quartier Est ; Quartiers Nord.
Rézé.
Château Mahaudières.
Saint-Herblain.
Bellevue+.
Saint-Nazaire.
Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest :
Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie.
Trignac.
Certé.

DEPARTEMENT : Loiret (45).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Orléans.
Argonne ; La Source.
Pithiviers.
Quartiers Nord ; Saint Aignan.
Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Salmonerie, Prairie, Pincevent.

DEPARTEMENT : Lot-et-Garonne (47).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Agen.
Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté.

DEPARTEMENT : Maine-et-Loire (49).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Angers.
Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins.
Cholet.
Bonnevay ; Bretagne, Bostangis ; Favreau ; Girardières, Turbaudières. Saumur.
Chemin Vert ; Croix Verte.
Trélazé.
Les Plaines.

DEPARTEMENT : Manche (50).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Cherbourg.
Les Provinces+ ; Quartier Est, Le Maupas.
Octeville.
Les Provinces+.
Saint-Lô.
Val Saint Jean.

DEPARTEMENT : Marne (51).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Châlons-en-Champagne.
Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmidt ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau Alsace.
Epernay.
Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil.
Reims.
Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson.
Vitry-le-François.
Le Hamois ; Rome, Saint Charles, Le Désert.

DEPARTEMENT : Haute-Marne (52).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Saint-Dizier.
Grand Lachat ; Le Vert Bois.

DEPARTEMENT : Mayenne (53).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Laval.
Les Fourches ; Les Pommeraies ; Z.U.P. Saint Nicolas.

DEPARTEMENT : Meurthe-et-Moselle (54).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Jarville-la-Malgrange.
La Californie.
Laxou.
Cité des Provinces ; Les Aulnes, Champ le Boeuf+.
Lunéville.
Niederbronn, Zola.
Malzéville.
Jéricho, Saint Michel+.
Maxéville.
Champ le Boeuf+.
Mont-Saint-Martin.
Val Saint Martin.
Nancy.
Haut du Lièvre+.
Saint-Max.
Jéricho, Saint Michel+.
Tomblaine.
Jartom.
Toul.
Croix de Metz.
Vandoeuvre-lès-Nancy.
Nations.

DEPARTEMENT : Meuse (55).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Verdun.
Cité Verte.

DEPARTEMENT : Morbihan (56).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Lanester.
Chantiers République.
Lorient.
Bois du Château ; Kervenanec ; Polygône.
Vannes.
Kercado ; Ménimur.

DEPARTEMENT : Moselle (57).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Behren-lès-Forbach.
Cité.
Creutzwald.
Brechelberg, Fatima, Garang ; Maroc.
Fameck.
Remelange.
Farebersviller.
Cité+.
Folschviller.
Cité du Furst.
Forbach.
Bellevue ; Kobenberg ; Wiesberg, Hommel.
Freyming-Merlebach.
La Chapelle+.
Hombourg-Haut.
Cité des Chênes ; La Chapelle+.
Metz.
Bellecroix ; Borny (Hauts de Blémont) ; Chemin de la Moselle ; Hannaux, Frécot, Barral ; Pré Génie+.
Moyeuvre-Grande.
Froidcul.
Saint-Avold.
Carrière Wehneck.
Sarreguemines.
Beau Soleil.
Theding.
Cité+.
Thionville.
Côte des Roses.
Uckange
Quartier Ouest.
Woippy.
Saint-Eloi, Pré Génie+.
Yutz.
Hexagone.

DEPARTEMENT : Nièvre (58).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Cosne-Cours-sur-Loire.
Saint-Laurent.
Nevers.
La Grande Pâture ; Le Banlay ; Les Bords-de-Loire.

DEPARTEMENT : Nord (59).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Aniche.
Champs de la Nation.
Anzin.
Bleuze Borne ; Carpeaux ; secteur intercommunal+ : Coron des Cent Vingt.
Auby.
Les Asturies+.
Aulnoye-lez-Valenciennes.
Z.A.C. de l'Aérodrome.
Beuvrages.
Cité Fénelon.
Bruay-sur-Escaut.
Cité Thiers+.
Condé-sur-Escaut.
Macou.
Denain.
Faubourg du Château.
Douai.
Dorignies+ ; La Clochette+.
Douchy-les-Mines.
La Liberté.
Dunkerque.
Quartiers Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc Vert.
Escaupont.
Cité Thiers+.
Feignies.
Cité Cordonniers et Explorateurs.
Flers-en-Escrebieux.
Pont de la Deûle+.
Grande-Synthe.
Europe, Albeck, Anciens Jardiniers.
Haubourdin.
Quartier du Parc.
Hautmont.
Les Cités.
Hem.
Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs+, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie.
Jeumont.
Lambreçon ; Roquelles.
Lille.
Bois Blancs ; Fivres ; Lille Sud, Faubourg de Béthune ; Moulins ; Wazemmes.
Loos.
Les Oliveaux.
Marly.
La Briquette+.
Maubeuge.
Epinettes ; Provinces françaises ; Sous le Bois, Douzies,
Montplaisir.
Montigny-en-Ostrevent.
Résidence Lambrecht, Cité Moucheron, Cité Montigny, Cité des Agneaux, Cité des Pâtures+.
Ostricourt.
Cités minières.
Pecquencourt.
Cités minières : Cité Barrois, Cité des Pâtures+ ; Cités minières :
Cité Lemay, Cité Sainte Marie, Camus Nouvelle Cité.
Quievrechain.
Blanc Misseron.
Raismes.
Cité Sabatier.
Roost-Warendin.
Belleforière+.
Roubaix.
Nouveau Roubaix, Hauts Champs+ ; Roubaix Est : Pile, Sainte Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem ; Roubaix Nord : Alma Gare, Fosse aux Chênes, Cul du Four, L'Hommelet, Hutin, Entrepont, Oran, Cartigny, Epeule, Trichon Alouette, Fresnoy, Mackellerie.
Saint-Pol-sur-Mer.
Quartiers Ouest, Cité Liberté.
Saint-Amand-les-Eaux.
Moulin des Loups, Couture du Limon.
Seclin.
La Mouchonnière.
Sin-le-Noble.
Le Bivouac+ ; Les Epis.
Somain.
Cité de Sessevalle.
Téteghem.
Degroote.
Tourcoing.
La Bourgogne ; Le Pont Rompu.
Valenciennes.
Faubourg de Cambrai, La Briquette ; Secteur intercommunal+ :
Dutemple, Saint Waast, Chasse Royale.
Vieux-Condé.
La Solitude.
Wattrelos.
Beaulieu.
Waziers.
Notre-Dame+.

DEPARTEMENT : Oise (60).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Beauvais.
Argentine ; Saint-Jean.
Compiègne.
Quartier de la Victoire, Z.U.P. 922, Clos des Roses.
Creil.
Plateau Rouher.
Méru.
La Nacre.
Montataire.
Les Martinets.
Nogent-sur-Oise.
Les Obiers, La Commanderie.
Noyon.
Mont Saint Siméon.

DEPARTEMENT : Orne (61).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Alençon.
Courteille ; Perseigne.
Argentan.
Saint Michel.
Flers.
Saint-Michel ; Saint-Sauveur, Pont-Féron.

DEPARTEMENT : Pas-de-Calais (62).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Arras.
Résidence Saint Pol, Blancs Monts, Beaudimont.
Auchel.
Cité Vandervelde.
Avion.
Quartier de la République, Quartier du 4.
Béthune.
Mont-Liébaut.
Boulogne-sur-Mer.
Chemin Vert.
Bruay-la-Bussière.
Salengro (Stade Parc)+.
Bully-les-Mines.
Cité des Brebis+.
Calais.
Beau Marais ; Fort Nieulay.
Carvin.
Z.A.C. des Plantigeons, Fosse 4, Eglissières.
Courrières.
Quartier du Rotois.
Haillicourt.
Cité 32 bis+.
Harnes.
Cité d'Orient, Bellevue.
Hénin-Beaumont.
Quartiers Sud Ouest (Jean Macé) ; Z.A.C. des 2 Villes+.
Houdain.
Cité 32+.
Le Portel.
Z.A.C. Henriville, Cité de la Reconstruction.
Lens.
Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du 4.
Liévin.
Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; Quartiers Calonne, Marichelles, Europe ; Résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt.
Marles-les-Mines.
Cité de Marles.
Mazingarbe.
Cité des Brebis.
Montigny-en-Gohelle.
Z.A.C. des 2 Villes+.
Rouvroy.
Cité de Nouméa.
Saint-Laurent-Blangy.
Z.A.C.+.
Saint-Nicolas-lez-Arras.
Z.A.C.+.
Sallaumines.
Quartiers des Blanches Laines.

DEPARTEMENT : Puy-de-Dôme (63).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Aulnat.
Le Breuil.
Clermont-Ferrand.
Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes, La Gauthière, La Plaine ; Fontaine du Bac ; Herbet ; Saint Jacques.
Cournon-d'Auvergne.
Quartier Sud.
Gerzat.
Le Patural.
Thiers.
Les Jaiffours, Ville Haute.

DEPARTEMENT : Pyrénées-Atlantiques (64).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Bayonne.
Plateau Saint Etienne.
Hendaye.
Les Joncaux.
Mourenx.
Quartier neuf (Coueyto).
Pau.
Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois.

DEPARTEMENT : Hautes-Pyrénées (65).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Tarbes.
Quartier Nord : Laubadère ; Solazur.

DEPARTEMENT : Pyrénées-Orientales (66).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Perpignan.
Le Vernet ; Saint-Jacques.

DEPARTEMENT : Bas-Rhin (67).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Bischheim.
Grand Ried : At Home+ ; quartier des Ecrivains+ (Cité Erstein).
Hoenheim.
Grand Ried : Ried+.
Lingolsheim.
Tiergaertel (Les Hirondelles).
Schiltigheim.
Quartier des Ecrivains+.
Strasbourg.
Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Grand Ried :
Cité d'Ill+ ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin.

DEPARTEMENT : Haut-Rhin (68).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Colmar.
Europe.
Illzach.
Chêne Hêtre.
Mulhouse.
Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner, Vauban, Neppert.
Wittelsheim.
La Thur.

DEPARTEMENT : Rhône (69).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Brignais.
Les Pérouses.
Bron.
Parilly ; Terraillon.
Décines-Charpieu.
Le Prainet.
Fontaine-sur-Saône.
Les Marronniers.
Givors.
Les Vernes.
Gleize.
Belleroche+.
Grigny.
Vallon Jayon.
Limas.
Belleroche+.
Lyon 1er.
Pentes Croix-Rousse.
Lyon 3e et 7e.
La Guillotière.
Lyon 8e.
Etats-Unis ; Mermoz.
Lyon 9e.
Duchère.
Meyzieu.
Les Plantées.
Oullins
La Saulaie ; Le Golf.
Pierre-Bénite.
Hautes-Roches.
Rillieux-la-Pape.
Ville Nouvelle.
Saint-Fons.
L'Arsenal ; Les Clochettes.
Saint-Priest.
Alpes Bellevue ; Bel Air.
Vaulx-en-Velin.
Cité Tase, La Balme ; Z.U.P., Grappinière, Petit Pont.
Vénissieux.
Les Minguettes ; Max Barrel.
Villefranche-sur-Saône.
Beligny ; Belleroche+.
Villeurbanne.
Bel Air, Les Brosses ; Les Buers ; Saint-Jean.

DEPARTEMENT : Haute-Saône (70).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Gray.
Les Capucins.
Lure.
Le Mortard.
Vesoul.
Grand Montmarin.

DEPARTEMENT : Saône-et-Loire (71).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Chalon-sur-Saône.
Fontaine aux Loups, Le Stade ; Prés Saint-Jean.
Le Creusot.
Harfleur.
Mâcon.
Chanaye Résidence ; Les Saugeraies Gautriats.
Torcy.
Résidence du Lac.

DEPARTEMENT : Sarthe (72).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Allonnes.
Chaoué Perrières.
Coulaines.
Bellevue+.
Le Mans.
Bellevue+ ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières.

DEPARTEMENT : Savoie (73).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Chambéry.
Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue.

DEPARTEMENT : Haute-Savoie (74).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Annemasse.
Le Perrier.
Cluzes.
Les Ewües.

DEPARTEMENT : Paris (75).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Paris 10e.
Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin.
Paris 11e.
Fontaine au Roi.
Paris 17e.
Porte de Saint-Ouen, Porte de Clichy.
Paris 18e.
H.B.M. Aubervilliers ; La Goutte d'Or ; Porte de Montmartre.
Paris 19e.
Curial, Cambrai, Alphonse-Karr.
Paris 20e.
H.B.M. Ménilmontant ; Belleville.

DEPARTEMENT : Seine-Maritime (76).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Canteleu.
Cité Rose ; Cité Verte.
Dieppe.
Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel.
Elbeuf.
Le Puchot, Mesliers, Mont Duve.
Fécamp.
Parc du Ramponneau.
Gonfreville-l'Orcher.
Quartiers Est.
Le Havre.
Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge.
Le Petit-Quevilly.
Saint-Julien, Quartier des Bruyères, Z.A.C. Nobel Bozel.
Rouen.
La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins, Châtelet, La Lombardie, La Grande Mare.
Saint-Etienne-du-Rouvray.
Cité Château Blanc ; Cité Hartmann La Houssière.
Sotteville-lès-Rouen.
Quartier Fernand-Buisson ; quartier Gadeau de Kerville.

DEPARTEMENT : Seine-et-Marne (77).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Chelles.
La Grande Prairie.
Dammarie-lès-Lys.
La Plaine du Lys, L'Abbaye du Lys.
Emerainville.
Le Clos Emery.
Le Mée-sur-Seine.
Z.A.C. des Courtilleraies.
Meaux.
Beauval, La Pierre Collinet.
Melun.
Quartier Nord.
Montereau-Fault-Yonne.
Z.U.P. de Surville.
Nemours.
Z.U.P. du Mont-Saint-Martin.
Provins.
Champbenoist.

DEPARTEMENT : Yvelines (78).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Achères.
Les Champs de Villars, Barricades, Les Plantes d'Ennemont.
Aubergenville.
Cité d'Acosta.
Carrière-sous-Poissy.
Les Grésillons.
Chanteloup-les-Vignes.
La Cité : La Noë, Les Feucherets.
Esquevilly.
Cité du Parc.
La Verrière.
Le Bois de l'Etang ; quartier Orly Parc.
Les Mureaux.
Cinq Quartiers.
Magny-les-Hameaux.
Le Buisson.
Mantes-La-Jolie.
Le Val Fourré.
Mantes-la-Ville.
Merisiers, Plaisance.
Montigny-le-Bretonneux.
Les Prés.
Poissy.
Beauregard ; La Coudraie.
Sartrouville.
Le Plateau, Cité des Indes.
Trappes.
Les Merisiers : George-Sand, Pergaud, Squares Jean-Cocteau et Albert-Camus, Verlaine.

DEPARTEMENT : Deux-Sèvres (79).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Niort.
Clou Bouchet, Tour Chabot, Gavacherie.

DEPARTEMENT : Somme (80).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Abbeville.
Soleil Levant ; Z.A.C., L'Espérance (Les 200 logements).
Amiens.
Etouvie ; quartier Nord ; quartier Sud-Est.

DEPARTEMENT : Tarn (81).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Albi.
Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin.
Aussillon.
La Falgalarié.
Carmaux.
Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe.
Castres.
Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train.

DEPARTEMENT : Var (83).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Fréjus.
La Gabelle.
La Seyne-sur-Mer.
Quartier Est : Les Mouissèques, La Rouve ; Z.U.P. de Berthe.
Toulon.
Centre Ancien ; La Beaucaire ; Le Jonquet, La Baume, Le Guynemer ; Sainte Musse.

DEPARTEMENT : Vaucluse (84).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Avignon.
Croix des Oiseaux, Saint Chamand ; Monclar ; quartiers Est : Saint Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel.
Carptentras.
Eléphant Amandiers ; Pous du Plan.
Orange.
Quartiers Nord : Fourchesvieilles, Portail Lançon, Aygues.

DEPARTEMENT : Vendée (85).
COMMUNES ET QUARTIERS :
La Roche-sur-Yon.
Les Pyramides, les Forges.

DEPARTEMENT : Vienne (86).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Châtellerault.
Ozon, les Renardières.
Poitiers.
Bel-Air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers Sud.

DEPARTEMENT : Haute-Vienne (87).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Limoges.
Beaubreuil ; La Bastide ; Val de l'Aurence.

DEPARTEMENT : Vosges (88).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Epinal.
Bitola ; la Vierge ; Plateau Justice, Z.A.C., Saut Le Cerf.
Saint-Dié.
Kellerman ; L'Orme, Saint Roch.

DEPARTEMENT : Yonne (89).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Auxerre.
Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint Siméon, Sainte Geneviève.
Avallon.
La Morlande.
Saint-Florentin.
La Trecey.
Sens.
Quartiers Est : les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots.

DEPARTEMENT : Territoire de Belfort (90).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Belfort.
Les Glacis ; Les Résidences.
Offémont.
Arsot.

DEPARTEMENT : Essonne (91).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Athis-Mons.
Le Noyer Renard.
Boussy-Saint-Antoine.
Les Buissons, Marelles.
Brunoy.
Hautes Mardelles.
Corbeil-Essonnes.
La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil.
Courcouronnes.
Le Canal.
Draveil.
L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries+.
Epinay-sous-Sénart.
Cinéastes, Plaine.
Etampes.
Le Plateau des Guinettes.
Evry.
Les Pyramides ; Parc aux Lièvres.
Fleury-Mérogis.
Les Aunettes.
Grigny.
Grigny 2 ; La Grande-Borne+.
Les Ulis.
Quartier Ouest.
Massy.
Le Grand Ensemble+ ; Villaine.
Montgeron.
La Prairie de l'Oly+.
Quincy-sous-Sénart.
Vieillet.
Ris-Orangis.
Grand ensemble du Plateau.
Saint-Michel-sur-Orge.
Bois des Roches.
Sainte-Geneviève-des-Bois.
Les Aunettes.
Vigneux-sur-Seine.
La Croix Blanche ; La Prairie de l'Oly+ ; Les Bergeries+.
Viry-Châtillon.
Cilof ; La Grande Borne.

DEPARTEMENT : Hauts-de-Seine (92).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Antony.
Grand Ensemble.
Asnières-sur-Seine.
Quartier Nord.
Bagneux.
Les Blagis+.
Bourg-la-Reine.
Les Blagis+.
Châtenay-Malabry.
La Butte Rouge.
Clichy.
Victor-Hugo.
Colombes.
Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes.
Fontenay-aux-Roses.
Les Blagis+.
Gennevilliers.
Le Luth ; Les Grésillons.
Nanterre.
Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcelin Berthelot, Anatole-France.
Sceaux.
Les Blagis+.
Villeneuve-la-Garenne.
La Caravelle ; Seine-Sablière.

DEPARTEMENT : Seine-Saint-Denis (93).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Aubervilliers.
Landy+ ; Villette, Quatre Chemins+.
Aulnay-sous-Bois.
La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs.
Bagnolet.
Les Coutures ; Malassis.
Blanc-Mesnil.
Quartiers Nord : Grand Ensemble des Tilleuls, Cité 212, Cité Floréal, Aviation.
Bobigny.
Karl Marx, Paul Eluard ; L'Abreuvoir+.
Bondy.
Quartier Blanqui ; Quartier Nord.
Clichy-sous-Bois.
Grand ensemble+.
Drancy.
Cité Cachin Jules Auffrey, La Muette ; L'Abreuvoir+.
Dugny.
Quartier Sud.
Epinay-sur-Seine.
La Source, Les Presles ; Orgemont.
La Courneuve.
Les 4000.
Montfermeil.
Grand ensemble+.
Montreuil.
Grands Pêchers, Bel Air ; La Noue ; Montreau, Ruffin.
Neuilly-sur-Marne.
Les Fauvettes.
Noisy-le-Grand.
Champy.
Noisy-le-Sec.
La Boissière ; Le Londeau.
Pantin.
Les Courtillières ; Les Quatre Chemins+.
Pierrefitte.
Les Poètes.
Saint-Denis.
Cité Allende ; Floréal, Saussaie ; Landy+ ; Les Francs Moisins, Bel Air.
Sevran.
Les Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont.
Stains.
Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf.
Villetaneuse.
Allende ; Grandcoing.

DEPARTEMENT : Val-de-Marne (94).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Alfortville.
Quartier Sud (Grand Ensemble).
Bonneuil-sur-Marne.
Le Grand Ensemble, Cité Fabien.
Champigny-sur-Marne.
Cité Jardin, Les Boullereaux ; Le Bois l'Abbé+ ; Les Mordacs.
Chennevières-sur-Marne.
Le Bois l'Abbé.
Choisy-le-Roi.
Le Grand Ensemble+ : Les Navigateurs ; Les Dalles.
Créteil.
Habette, Square Martinez, Côte d'Or ; Hauts du Mont Mesly ; Les Planètes, Bleuets, Bordières ; Palais.
Ivry-sur-Seine.
Cité Gagarine ; Pierre et Marie Curie.
Limeil-Brévannes.
Ile de France ; Résidence du Parc (Saint Martin).
Orly.
Le Grand Ensemble+.
Valenton.
La Lutèce ; Les Polognes.
Villeneuve-le-Roi.
Haut Pays et Gruisie ; Quartier du Bord de l'Eau (Cité Paul Bert).
Villeneuve-Saint-Georges.
Le Bois Matard, Le Plateau ; Quartier Nord.
Villiers-sur-Marne.
Les Hautes Noues.
Vitry-sur-Seine.
Grand ensemble Ouest et Est : Balzac, Les Marronniers, Les Montagnards.

DEPARTEMENT : Val-d'Oise (95).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Argenteuil.
Cité Joliot Curie ; Val d'Argent Nord ; Val d'Argent Sud ; Val Notre Dame+.
Bezons.
Quartier de l'Agriculture ; Tête de Pont ; Val Notre Dame+.
Cergy.
Saint Christophe.
Deuil-la-Barre.
Quartier de la Galathée.
Franconville.
La Fontaine Bertin.
Garges-lès-Gonesse.
Dame Blanche, La Muette ; Les Doucettes ; Les Basses Bauves.
Gonesse.
La Fauconnière.
Goussainville.
Grandes Bornes, Buttes aux Oies, Ampère.
Montigny-lès-Cormeilles.
Les Frances.
Persan.
Le Village.
Saint-Gratien.
Les Raguenets.
Saint-Ouen-l'Aumône.
Chennevières.
Sarcelles.
Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères.
Villiers-le-Bel.
Les Carreaux ; Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur.

DEPARTEMENT : Guadeloupe (971).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Les Abymes.
Boissard+ ; Le Raizet ; Grand Camp ; sortie Sud-Est : Carénage+.
Pointe-à-Pitre.
Lauricisque ; Mortenol, Les Lauriers+ ; sortie Sud-Est : Cour Zamia, Chemin Neuf+.
Basse-Terre.
Rivière des Pères ; Le Carmel.
Saint-Martin.
Orléans.

DEPARTEMENT : Martinique (972).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Fort-de-France.
Dillon ; Godissart ; Terres Sainville ; Trénelle Citron ; Volga.
Le Lamentin.
Quartiers Ouest : Vieux Pont, Bas Mission, Four à Chaux.

DEPARTEMENT : Guyane (973).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Cayenne.
Village Chinois, quartiers Sud.
Kourou.
Quartier Europe, Bourg ; quartier Nord : Village Indien, Cité des 205.
Saint-Laurent-du-Maroni.
Bourg, Charbonnière.

DEPARTEMENT : Réunion (974).
COMMUNES ET QUARTIERS :
La Possession.
Z.A.C. Saint-Laurent.
Le Port.
Z.A.C. 1 et 2.
Saint-André.
La Cressonnière.
Saint-Benoît.
Quartier Rive droite, Bras Fusil.
Saint-Denis.
Camélias, Vauban ; Commune Primat, Domenjod ; Le Chaudron, Moufia, Sainte-Clothilde ; La Source, Bellepierre.
Saint-Leu.
Piton Saint-Leu.
Sainte-Marie.
Le Verger, La Découverte, Les Gaspards.
Saint-Paul.
Plateau Caillou ; La Saline.
Saint-Pierre.
Basse-Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives.
Trois-Bassins.
Mont Vert.

DEPARTEMENT : Mayotte (976).
COMMUNES ET QUARTIERS :
Mamoudzou.
N'Gombani.

+ Quartiers intercommunaux.