Article annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°88-77 du 22 janvier 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 87517 DU 10-07-1987 EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES)
Article annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°88-77 du 22 janvier 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 87517 DU 10-07-1987 EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES)
NUMERO de la nomenclature : 389 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Officiers et cadres navigants techniques et commerciaux de l'aviation civile.
NUMERO de la nomenclature : 389 c
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Officiers et cadres navigants techniques de la marine marchande.
NUMERO de la nomenclature : 480 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Maîtres d'équipage de la marine marchande et de la pêche.
NUMERO de la nomenclature : 526 e
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Ambulanciers.
NUMERO de la nomenclature : 533 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Pompiers.
NUMERO de la nomenclature : 534 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Agents civils de sécurité et de surveillance, excepté les gardiens d'usine et les gardiens de nuit.
NUMERO de la nomenclature : 546 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Contrôleurs des transports (personnels roulants).
NUMERO de la nomenclature : 546 d
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Hôtesses de l'air et stewards.
NUMERO de la nomenclature : 546 e
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Autres agents et hôtesses d'accompagnement (transports, tourisme).
NUMERO de la nomenclature : 553 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Vendeurs polyvalents des grands magasins.
NUMERO de la nomenclature : 624 d
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Monteurs qualifiés en structures métalliques.
NUMERO de la nomenclature : 621 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) : Chefs d'équipe du gros oeuvre et des travaux publics.
NUMERO de la nomenclature : 621 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Ouvriers qualifiés du travail du béton.
NUMERO de la nomenclature : 621 c
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs qualifiés d'engins de chantiers du bâtiment et des travaux publics.
NUMERO de la nomenclature : 621 e
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Autres ouvriers qualifiés des travaux publics.
NUMERO de la nomenclature : 621 g
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Mineurs de fond qualifiés et autres ouvriers qualifiés des industries d'extraction (carrières, pétrole, gaz ...).
NUMERO de la nomenclature : 632 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Maçons qualifiés.
NUMERO de la nomenclature : 632 c
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Charpentiers en bois qualifiés.
NUMERO de la nomenclature : 632 e
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Couvreurs qualifiés.
NUMERO de la nomenclature : 641 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs routiers et grands routiers.
NUMERO de la nomenclature : 641 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs de véhicules routiers de transport en commun.
NUMERO de la nomenclature : 643 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs livreurs, coursiers.
NUMERO de la nomenclature : 651 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs d'engins lourds de levage.
NUMERO de la nomenclature : 651 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs d'engins lourds de manoeuvre.
NUMERO de la nomenclature : 652 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Dockers.
NUMERO de la nomenclature : 654 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs qualifiés d'engins de transport guidés (sauf remontées mécaniques).
NUMERO de la nomenclature : 654 c
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs qualifiés de systèmes de remontées mécaniques.
NUMERO de la nomenclature : 656 b
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Matelots de la marine marchande.
NUMERO de la nomenclature : 656 c
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Capitaines et matelots timoniers de la navigation fluviale.
NUMERO de la nomenclature : 671 c
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Ouvriers non qualifiés des travaux publics et du travail du béton.
NUMERO de la nomenclature : 671 d
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Aides-mineurs, ouvriers non qualifiés de l'extraction.
NUMERO de la nomenclature : 681 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Ouvriers non qualifiés du gros oeuvre du bâtiment.
NUMERO de la nomenclature : 691 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Conducteurs d'engins agricoles ou forestiers.
NUMERO de la nomenclature : 692 a
INTITULE DE LA NOMENCLATURE des professions et catégories socioprofessionnelles-emplois salariés d'entreprise (PCS-ESE) :
Marins pêcheurs et ouvriers de l'aquaculture.