Les qualifications requises pour l'exercice de fonctions particulières ou pour le service à bord de certains types de navires figurent dans les tableaux I et II ci-après :
Tableau I
Qualifications requises pour l'exercice de fonctions particulières ou pour le service à bord de certains types de navires de commerce ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
FONCTION PARTICULIÈRE |
FONCTION PARTICULIÈRE sur un type de navires donné |
TITRE |
PERSONNEL CONCERNÉ (le signe X indique la catégorie de personnel concernée) |
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Officiers |
Autres |
Opérateur des radiocommunications. |
2. Certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile maritime. |
X |
X |
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Opérateur des radiocommunications. |
3. Certificat restreint d'opérateur. |
X |
X |
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Opérateur des radiocommunications. |
4. Certificat spécial d'opérateur. |
X |
X |
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Opérateur des radiocommunications. |
5. Certificat général d'opérateur. |
X |
X |
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Opérateur des radiocommunications responsable de l'entretien des installations SMDSM. |
6. Certificat de radioélectronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile maritime par satellite. |
X |
X |
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Exploitation des engins à grande vitesse. |
7. Certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse. |
X |
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Exploitation des engins à grande vitesse. |
8. Attestation de qualification pour le service à bord des engins à grande vitesse. |
X |
X |
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et personnel non inscrit au rôle d'équipage |
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Mécanicien de quart à la machine (1). |
9. Certificat de mécanicien de quart à la machine. |
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X |
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Matelot de quart à la passerelle (2). |
10. Certificat de matelot de quart à la passerelle. |
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X |
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Responsable de tâches spécifiques concernant la cargaison ou le matériel connexe à bord des navires-citernes. |
11. Certificat de qualification navires-citernes. |
X |
X |
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Responsable direct des opérations de chargement, déchargement, transfert et manutention de la cargaison. |
12. Certificat approprié de qualification pétroliers, ou de qualification navires-citernes pour produits chimiques, ou de qualification navires-citernes pour gaz liquéfiés. |
X |
X |
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Responsable de tâches détermi- nées en matière de sécurité et de prévention de la pollution. |
13 Certificat de formation de base à la sécurité. |
X |
X |
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Direction des opérations de lutte contre l'incendie. |
14. Certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie. |
X |
X |
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Exploitation des embarcations, radeaux de sauvetage et canots de secours. |
15. Brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage. |
X |
X |
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Exploitation des canots de secours rapides. |
16. Brevet d'aptitude à l'exploitation des canots de secours rapides. |
X |
X |
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Responsable de tâches spécifiques concernant la sécurité des passagers, de la cargaison et du navire (3). |
17. Attestation de formation à la sécurité des équipages des navires rouliers à passagers. |
X |
X |
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et personnel non inscrit au rôle d'équipage |
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Responsable de tâches spécifiques concernant la sécurité des passagers et du navire (4). |
18. Attestation de formation à la sécurité des équipages des navires à passagers autres que les navires rouliers à passagers. |
X |
X |
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et personnel non inscrit au rôle d'équipage |
||||
Direction des opérations de lavage au pétrole brut. |
19. Attestation de qualification à la direction des opérations de lavage au pétrole brut. |
X |
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Responsable de tâches spécifiques concernant les opérations de lavage au pétrole brut |
20. Attestation de formation aux opérations de lavage au pétrole brut. |
X |
X |
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(1) Sur des navires d'une puissance propulsive égale ou supérieure à 750 kW. (2) Sur des navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 UMS. (3) Sur des navires rouliers à passagers effectuant des voyages internationaux. (4) Sur des navires à passagers autres que les navires rouliers à passagers et effectuant des voyages internationaux. |
Tableau II
Qualifications requises pour l'exercice de fonctions particulières à bord des navires de pêche
FONCTION PARTICULIÈRE |
TITRE |
PERSONNEL CONCERNÉ |
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Officiers |
Autres |
Opérateur des radiocommunications. |
1. Certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile maritime. |
X |
X |
Opérateur des radiocommunications. |
2. Certificat restreint d'opérateur. |
X |
X |
Opérateur des radiocommunications. |
3. Certificat spécial d'opérateur. |
X |
X |
Opérateur des radiocommunications. |
4. Certificat général d'opérateur. |
X |
X |
Opérateur des radiocommunications responsable de l'entretien des installations SMDSM. |
5. Certificat de radioélectronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile maritime par satellite. |
X |
X |