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Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage)

Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage)

L'exercice des fonctions décrites par les tableaux ci-dessous est subordonné à la détention des brevets qu'ils mentionnent.

Tableau I

Navires de commerce et navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage

Navires d'une puissance propulsive inférieure à 250 kW

Navires d'une puissance propulsive supérieure ou égale à 250 kW et inférieure à 750 kW

Navires d'une puissance propulsive supérieure ou égale à 750 kW et inférieure à 3000 kW

Navires d'une puissance propulsive supérieure ou égale à 3000 kW et inférieure à 15000 k W

Tous navires

Fonction

Officier chargé du quart à la machine

Second mécanicien

Chef mécanicien

Officier chargé du quart à la machine

Second mécanicien

Chef mécanicien

Officier chargé du quart à la machine

Second mécanicien

Chef mécanicien

Officier chargé du quart à la machine

Second mécanicien

Chef mécanicien

Officier chargé du quart à la machine

Second mécanicien

Chef mécanicien

Brevet

Permis de conduire les moteurs marins

X

X

X

Brevet de capitaine 200 (l)

X

X

X

Brevet de mécanicien 750 kW

X

X

X

X

X

X

Brevet de second mécanicien 3000 kW

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien 3000 kW

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de chef de quart machine 15000 kW

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de second mécanicien 15000 kW

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien 15000 kW

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de chef de quart machine

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de chef de quart de navire de mer

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de second mécanicien

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X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de second polyvalent

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de chef mécanicien

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime

X

X

X

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X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

(1)Sous réserve de la détention d'une compétence machine acquise lors de la formation au brevet.

Tableau II

Navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage. Les fonctions sur des navires de puissance propulsive supérieur ou égale à 3 000 kW sont exercées avec les brevets du tableau I du présent article

NAVIRES DE PLAISANCE

d'une puissance propulsive inférieure à 3 000 kW

Fonctions

Brevet

Officier chargé du quart à la machine

Second mécanicien

Chef mécanicien

Brevet de chef mécanicien yacht 3 000 kW.

X

X

X