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Article R239-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R239-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


La distance maximale à parcourir pour gagner un escalier en étage ou en sous-sol ne doit jamais être supérieure à 40 mètres.

Le débouché au niveau du rez-de-chaussée d'un escalier doit s'effectuer à moins de 20 mètres d'une sortie sur l'extérieur.

Les itinéraires de dégagements ne doivent pas comporter de cul-de-sac supérieur à 10 mètres.