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Article R239-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R239-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


Les surfaces des planchers, des murs et des plafonds des locaux doivent pouvoir être nettoyées ou ravalées en vue d'obtenir des conditions d'hygiène appropriées.