Article R238-2-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)
Article R238-2-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)
Les appareils de levage dans toutes leurs parties constituantes ainsi que leurs supports doivent pouvoir résister aux contraintes résultant de leur usage et, s'il y a lieu, aux efforts dus au vent.