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Article R238-2-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R238-2-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


Les appareils de levage dans toutes leurs parties constituantes ainsi que leurs supports doivent pouvoir résister aux contraintes résultant de leur usage et, s'il y a lieu, aux efforts dus au vent.