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Article R238-1-46 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R238-1-46 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


Les fronts de taille à ciel ouvert peuvent être abattus et purgés au moyen de tirs fentes où la charge est tirée dans une fissure du massif préalablement préparée pour la recevoir.

Ce mode de tir doit faire l'objet d'une note de prescriptions prévue à l'article R. 238-1-4.