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Article R238-1-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R238-1-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


Quel que soit le mode de mise à feu, tout le personnel y compris le boutefeu doit être maintenu à l'abri après le tir pendant un délai au moins égal à cinq minutes.