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Article R235-79 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R235-79 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


En cas de découverte d'un engin susceptible d'exploser, le travail doit être immédiatement interrompu au voisinage jusqu'à ce que les autorités compétentes aient fait procéder à l'enlèvement de l'engin.