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Article R235-49 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R235-49 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


Les treuils mus à la main ou tous autres appareils similaires (tels que les treuils à mâchoires) doivent être munis d'un dispositif de sécurité permettant leur immobilisation immédiate et s'opposant à un retour de manivelle ou au déplacement intempestif de l'organe de commande.