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Article R232-92 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R232-92 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)


Lorsque les travaux sont effectués dans des locaux fermés et dans une atmosphère dangereuse pour la santé des salariés, le temps de présence doit être aussi limité que possible.