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Article 122 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
06/01/2006
au
01/12/2010
(Code du travail maritime)
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Article 122 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
06/01/2006
au
01/12/2010
(Code du travail maritime)
L'inspection du travail maritime est régie par les dispositions de l'article L. 742-1-1 du code du travail.