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Article L232-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)

Article L232-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)


Les établissements et locaux mentionnés à l'article L. 231-1 doivent être tenus dans un état constant de propreté et présenter les conditions d'hygiène et de salubrité nécessaire à la santé du personnel.