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Article L213-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Article L213-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)


Il peut être dérogé sur simple préavis, aux dispositions des articles L. 213-7 et L. 213-8, en ce qui concerne les adolescents du sexe masculin âgés de seize à dix-huit ans, en vue de prévenir les accidents imminents ou de réparer les accidents survenus.