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Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 2006 relatif au recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale en vue de la prévention et de la lutte contre l'influenza aviaire)

Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 2006 relatif au recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale en vue de la prévention et de la lutte contre l'influenza aviaire)


Nom ou raison sociale :

Adresse du détenteur :

Adresse du lieu de détention :

Espèces détenues :

Nombre d'oiseaux :

Présence ou non d'appelants :

Modalités de détention (volière extérieure, enclos, liberté, bâtiments fermés) :

Déclaration à un organisme officiel :