Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 2006 relatif au recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale en vue de la prévention et de la lutte contre l'influenza aviaire)
Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 2006 relatif au recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale en vue de la prévention et de la lutte contre l'influenza aviaire)
Nom (ou raison sociale) :
Adresse du détenteur :
Adresse du lieu où sont détenus les oiseaux (à compléter si différente de l'adresse du détenteur) :
Je déclare détenir les oiseaux suivants :
Espèces détenues, au nombre de ...
Poules
Cailles
Pigeons
Faisans
Perdrix
Oiseaux d'ornement
Dindes
Pintades
Canards
Oies
Autruches
Autres espèces d'oiseaux non cités
Les oiseaux ci-dessus déclarés sont-ils utilisés comme appelants ?
- NON
- OUI
Les oiseaux-ci-dessus déclarés sont-ils détenus en
- volières extérieures
- enclos
- liberté
- bâtiments fermés
(plusieurs cases peuvent être cochées)
Les oiseaux ci-dessus ont-ils été déclarés à un organisme officiel ?
- NON
- OUI
Si OUI, à quel organisme (à préciser) :
(Direction départementale des services vétérinaires, établissement départemental de l'élevage, direction départementale de l'agriculture et de la forêt, autres...)