Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine)
Peste porcine classique.
Peste porcine africaine.
Fièvre aphteuse.
Influenza aviaire.
Maladie de Newcastle.
Peste bovine.
Peste des petits ruminants.
Maladie vésiculeuse du porc.
Maladies des poissons, mollusques et crustacés (1).
(1) Ces maladies sont mentionnées au livre II (R) du code rural :
au K de l'article R. 223-22 pour les maladies réputées contagieuses des poissons et aux annexes II et III de la sous-section 1 de la section 2 du chapitre VI du titre III pour les maladies des mollusques.