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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/01/2003
au
12/07/2009
(Arrêté du 27 janvier 2003 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la tremblante ovine)
Données brutes
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/01/2003
au
12/07/2009
(Arrêté du 27 janvier 2003 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la tremblante ovine)
Le présent arrêté a pour objet de définir les mesures de police sanitaire relatives à la tremblante ovine.