Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mars 1993 relatif aux conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier d'élevage ongulé)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mars 1993 relatif aux conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier d'élevage ongulé)
I. : Identification des animaux.
II. : Provenance des animaux.
III. : Destination des animaux.
IV. : Attestation.
Certifie que les animaux indiqués ci-dessus ont fait l'objet d'une inspection ante-mortem dans l'exploitation susmentionnée, ont été jugés sains et ont été correctement saignés.
Lieu, date, signature du vétérinaire officiel.
(1) Dans les conditions prévues à l'article 9 de l'arrêté du 4 mars 1993.