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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juin 1996 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire post mortem des volailles)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juin 1996 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire post mortem des volailles)


L'inspection sanitaire post mortem est supervisée par un vétérinaire inspecteur.