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Article D121-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code monétaire et financier)

Article D121-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code monétaire et financier)


Les types des faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circulation sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'économie.