Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°86-1037 du 15 septembre 1986 PORTANT APPLICATION DE LA LOI DU 01-08-1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE LA COMMERCIALISATION DES PRODUITS ET SUBSTANCES DESTINES A L'ALIMENTATION ANIMALE)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°86-1037 du 15 septembre 1986 PORTANT APPLICATION DE LA LOI DU 01-08-1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE LA COMMERCIALISATION DES PRODUITS ET SUBSTANCES DESTINES A L'ALIMENTATION ANIMALE)
1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits.
1.01, Avoine : Grains de Avena sativa L. et d'autres espèces cultivées d'avoine.
1.02, Flocons d'avoine : Produit obtenu par traitement à la vapeur et aplatissage d'avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion de téguments d'avoine. Amidon.
1.03, Issues d'avoine décortiquée : Sous-produit obtenu lors de la transformation d'avoine préalablement nettoyée et décortiquée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d'avoine et d'une partie de l'endosperme. Cellulose brute.
1.04, Issues d'avoine : Sous-produit obtenu lors de la transformation d'avoine préalablement nettoyée en gruaux d'avoine. Il est constitué essentiellement des enveloppes externes et de son d'avoine. Cellulose brute.
1.05, Orge : Grains de Hordeum vulgare L.
1.06, Issues d'orge : Sous-produit obtenu lors de la transformation de l'orge préalablement nettoyée et décortiquée en orge perlée, en semoule ou en farine. Cellulose brute.
1.07, Protéine d'orge : Sous-produit séché de l'amidonnerie d'orge. Il est constitué principalement de protéine obtenue lors de la séparation de l'amidon. Protéine brute, amidon.
1.08, Brisures de riz : Sous-produit de la préparation de riz poli ou glacé, Oryza sativa L. Il est constitué principalement de petits grains brisés. Amidon.
1.09, Son de riz (farine fourragère brune de riz) : Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. Il est constitué de pellicules argentées, de particules de la couche d'aleurone, d'endosperme et de germes. Cellulose brute.
1.10, Son de riz (farine fourragère blanche de riz) : Sous-produit obtenu lors du second polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules d'endosperme, de la couche d'aleurone et de germes. Cellulose brute.
1.11, Sons de riz (contenant du carbonate de calcium) :
Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d'aleurone, d'endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication. Cellulose brute, carbonate de calcium.
1.12, Farine fourragère de riz étuvé : Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo étuvé. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d'aleurone, d'endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication. Cellulose brute, carbonate de calcium.
1.13, Riz fourrager moulu : Produit obtenu par la mouture de riz fourrager constitué soit par des grains verts non mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors de l'usinage du riz décortiqué, soit par des grains de riz normalement constitués, décortiqués, tachetés ou jaunes. Amidon.
1.14, Tourteau de pression de germes de riz : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression à partir de germes de riz auxquels des parties de l'endosperme et du testa adhèrent encore. Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
1.15, Tourteau d'extraction de germes de riz : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction à partir de germes de riz auxquels des parties de l'endosperme et du testa adhèrent encore. Protéine brute.
1.16, Amidon de riz : Amidon de riz techniquement pur. Amidon.
1.17, Millet : Grains de Panicum miliaceum L.
1.18, Seigle. Grains de Secale cereale L.
1.19, Farine basse de seigle (5) : Sous-produit de la fabrication de farine, à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de particules d'endosperme et aussi de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de grains. Amidon.
1.20, Remoulage de seigle : Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de l'endosperme dans une moindre mesure que le son de seigle. Cellulose brute.
1.21, Son de seigle : Sous-produit de la fabrication de farine à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l'endosperme. Cellulose brute.
1.22, Sorgho : Grains de Sorghum bicolor (L.) Moench s.l.
1.23, Blé : Grains de Triticum aestivum (L.), Triticum durum Desf., et d'autres grains nus d'espèces cultivées de blé.
1.24, Farine basse de blé (5) : Sous-produit obtenu de la fabrication de farine basse de blé à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de particules d'endosperme et aussi de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de grains. Amidon.
1.25, Remoulage de blé : Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains dont on a enlevé moins d'endosperme que dans le son de blé. Cellulose brute.
1.26, Son de blé (6) : Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et aussi de particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été enlevée. Cellulose brute.
1.27, Germes de blé : Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine constituée essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d'endosperme et d'enveloppes. Protéines brutes, graisses brutes.
1.28, Gluten de blé : Sous-produit séché de l'amidonnerie de blé. Il est constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l'amidon. Protéine brute.
1.29, Aliment de gluten de blé : Sous-produit obtenu lors de la fabrication d'amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten, auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l'hydrolyse de l'amidon peuvent être ajoutées. Protéine brute, amidon.
1.30, Amidon de blé : Amidon de blé techniquement pur. Amidon.
1.31, Amidon de blé prégélatinisé : Produit composé d'amidon de blé, largement prégélatinisé par traitement thermique. Amidon.
1.33, Triticale : Grains de l'hybride Triticum X Secale.
1.34, Maïs : Grains de Zea mays L.
1.35, Farine fourragère de maïs (5) : Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement de fragments d'enveloppes et de particules de grains dont on a enlevé moins d'endosperme que dans le son de maïs. Cellulose brute.
1.36, Son de maïs : Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement d'enveloppes et de quelques fragments de germes de maïs et de fragments d'endosperme. Cellulose brute.
1.37, Tourteau de pression de germes de maïs : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l'endosperme et du testa peuvent encore adhérer. Protéine brute, graisses brutes.
1.38, Tourteau d'extraction de germes de maïs : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l'endosperme ou du testa peuvent encore adhérer. Protéine brute.
1.39, Aliment de gluten de maïs (7) : Sous-produit de l'amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten et de l'ajout des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs, utilisée pour la production de l'alcool ou d'autres dérivés de l'amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus également par voie humide. Protéine brute, amidon, graisses brutes si > 4,5 %.
1.40, Gluten de maïs : Sous-produit séché de l'amidonnerie de maïs. Il est constitué principalement de gluten résultant de la séparation de l'amidon. Protéine brute.
1.41, Amidon de maïs : Amidon de maïs techniquement pur. Amidon.
1.42, Amidon de maïs prégélatinisé (8) : Produit constitué d'amidon de maïs, largement prégélatinisé par traitement thermique. Amidon.
1.43, Radicelles de malt : Sous-produit de malterie constitué essentiellement de radicelles séchées de céréales germées. Protéine brute.
1.44, Drèches séchées de brasserie : Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des résidus de céréales maltées ou non maltées et d'autres produits amylacés. Protéine brute.
1.45, Drèches séchées de distillerie (9) : Sous-produit de la distillation de l'alcool obtenu par séchage des résidus de grains fermentés. Protéine brute.
1.46, Drèches foncées de distillerie (10) : Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des résidus de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Protéine brute.
2. Graines ou fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits.
2.01, Tourteau de pression d'arachides partiellement décortiquées : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines d'arachides partiellement décortiquées Arachis hypogaea L. et autres espèces d'Arachis (teneur maximale en cellulose brute : 16 % de la matière sèche). Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.02, Tourteau d'extraction d'arachides partiellement décortiquées : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines d'arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute : 16 % de la matière sèche). Protéine brute, cellulose brute.
2.03, Tourteau de pression d'arachides décortiquées : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines d'arachides décortiquées. Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.04, Tourteau d'extraction d'arachides décortiquées :
Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines d'arachides décortiquées. Protéine brute, cellulose brute.
2.05, Graines de colza (11) : Graines de colza Brassica napus L. spp oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. var, Glauca (Roxb. O.E. Schulz et de navette Brassica napa spp oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale 94 %).
2.06, Tourteau de pression de colza (11) : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de colza (pureté botanique minimale 94 %). Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.07, Tourteau d'extraction de colza (11) : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de colza (pureté botanique minimale 94 %). Protéine brute.
2.08, Pellicules de colza : Sous-produit obtenu lors du dépelliculage des graines de colza. Cellulose brute.
2.09, Tourteau d'extraction de graines de carthame, partiellement décortiquées : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de carthame partiellement décortiquées Carthamus tinctorius L. Protéine brute, cellulose brute.
2.10, Tourteau de pression de coprah : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la noix de cocotier Cocos nucifera L. Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.11, Tourteau d'extraction de coprah : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la noix du cocotier. Protéine brute.
2.12, Tourteau de pression de palmiste : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de noix de palme Elaeis guineensis Jacq., Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.) débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses. Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.13, Tourteau d'extraction de palmiste : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses. Protéine brute, cellulose brute.
2.14, Graines de soja cuites : Graines de soja Glycine max L. Merr ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g. Min).
2.15, Tourteau d'extraction de soja, cuit : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de soja ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g. Min). Protéine brute, cellulose brute si > 8 %.
2.16, Tourteau d'extraction de soja, dépelliculé, cuit :
Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de soja, dépelliculées et ayant subi un traitement thermique approprié, teneur maximale en cellulose brute : 8 % de la matière sèche (activité uréasique max. 0,5 mg N/g. Min). Protéine brute.
2.17, Concentré protéique de soja : Produit obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées ayant subi une nouvelle extraction pour réduire le taux d'extractif non azoté. Protéine brute.
2.18, Huile végétale (12) : Huile obtenue à partir de végétaux. Humidité si > 1 %.
2.19, Pellicules (de graines) de soja : Enveloppes externes enlevées lors du dépelliculage des graines de soja. Cellulose brute.
2.20, Graines de coton : Graines de coton Gossypium spp dont les fibres ont été enlevées. Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.21, Tourteau d'extraction de graines de coton partiellement décortiquées : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute : 22,5 % de la matière sèche). Protéine brute, cellulose brute.
2.22, Tourteau de pression de graines de coton : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de coton débarrassées de leurs fibres. Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.23, Tourteau de pression de graines de niger : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de niger Guizotia abyssinica (Lf ) Cass. (cendres insolubles dans HCl : au maximum 3,4 %). Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.24, Graines de tournesol : Graines de tournesol Helianthus annuus L.
2.25, Tourteau d'extraction de tournesol : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol. Protéine brute.
2.26, Tourteau d'extraction de tournesol partiellement décortiqué : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol débarrassées partiellement de leurs coques (teneur maximale en cellulose brute : 27,5 % de la matière sèche). Protéine brute, cellulose brute.
2.27, Graines de lin : Graines de lin Linum usitatissimum L. (teneur minimale en pureté botanique 93 %).
2.28, Tourteau de pression de graines de lin : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de lin (teneur minimale en pureté botanique 93 %). Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.29, Tourteau d'extraction de graines de lin : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de lin (teneur minimale en pureté botanique 93 %). Protéine brute.
2.30, Tourteau d'extraction (grignon) d'olives : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction d'olives pressées Olea europaea L. débarrassées autant que possible des débris de noyaux. Protéine brute, cellulose brute.
2.31, Tourteau de pression de graines de sésame : Sous-produit d'huilerie obtenu par pression de graines de sésame Sesamum indicum L. (cendres insolubles dans HCl : au maximum 5 %). Protéine brute, graisses brutes, cellulose brute.
2.32, Tourteau d'extraction de graines de cacao partiellement décortiqué : Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et grillées de cacao Theobroma cacao L. débarrassées partiellement de leur coque. Protéine brute, cellulose brute.
2.33, Coques de cacao : Téguments des fèves séchées et grillées du cacao Theobroma cacao L. Cellulose brute.
(5) Les produits contenant plus de 40 % d'amidon peuvent être qualifiés de "riches en amidon".
(6) Si cet ingrédient a été broyé plus finement, l'adjectif "fin" peut être ajouté à l'appellation ou cette dernière peut être remplacée par une dénomination correspondante.
(7) Cette dénomination peut être remplacée par "gluten feed de maïs".
(8) Cette dénomination peut être remplacée par "amidon de maïs extrudé".
(9) L'espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
(10) Cette dénomination peut être remplacée par "drèches et solubles de distillerie". L'espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
(11) S'il y a lieu, la mention : "à faible teneur en glucosinolates" peut être ajoutée à la dénomination. Cette faible teneur est celle qui est définie dans la législation communautaire.
(12) L'espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.