Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines)
Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines)
Travaux souterrains et/ou cavités créées à partir de sondages.
I. - Dispositions concernant les aléas de fontis, d'affaissement ou d'effondrement en surface.
Pour les zones où des répercussions en surface des travaux souterrains sont prévisibles, l'étude distingue entre les aléas de fontis, les aléas d'affaissement progressif et les aléas d'effondrement brutal. Elle s'efforce de quantifier ces aléas :
probabilité, vraisemblance, amplitude, déformations, pente.
L'étude prend en compte, le cas échéant, les modifications du régime des eaux souterraines qui seraient provoquées par ces phénomènes.
Les zones d'aléas sont reportées sur les plans mentionnés à l'article 3.
II. - Dispositions relatives aux aléas dus aux gaz de mine.
Sur la base des connaissances acquises pendant l'exploitation, l'étude indique les gaz nocifs ou nuisibles susceptibles de se dégager des anciens travaux miniers. Elle indique leurs lieux probables d'émission et évalue leur débit, dans la mesure du possible. Elle examine particulièrement les cas où du gaz peut être mis en pression du fait de l'ennoyage.
L'étude examine notamment par modélisation le risque d'émission de gaz nocifs ou nuisibles du fait d'un éventuel balayage des anciens travaux par aérage naturel.
Elle expose les considérations techniques et économiques qui ne permettent pas de supprimer ces risques.
III. - Dispositions relatives aux risques d'échauffement ou de feux susceptibles de se produire dans les anciens travaux.
L'étude analyse, le cas échéant, les risques de feu ou d'échauffement.