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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/07/2000
au
22/06/2018
(Arrêté du 19 juin 2000 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger)
Données brutes
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/07/2000
au
22/06/2018
(Arrêté du 19 juin 2000 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger)
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er juillet 2000.