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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 29 août 1967 modifié relatif aux caractéristiques du fioul domestique)
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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 29 août 1967 modifié relatif aux caractéristiques du fioul domestique)
a modifié les dispositions suivantes