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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mars 1985 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les fruits et légumes)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mars 1985 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les fruits et légumes)


Les teneurs maximales admissibles en résidus et produits de dégradation de substances pesticides dans et sur les fruits et légumes visés dans l'annexe I figurent dans l'annexe II du présent arrêté.