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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 1994 relatif au classement des artifices de divertissement)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 février 1994 relatif au classement des artifices de divertissement)


Lorsque, pour un artifice déterminé, la masse de matière active n'a d'incidence que sur la durée de l'effet lumineux, les masses maximales de matière active mentionnées aux articles 5, 6 et 7 ne sont pas utilisées pour le classement dans les groupes correspondants.